Les interventions de Vincent Descoeur sur ce dossier
165 amendements trouvés
16/10/2018 — Amendement N° AS163 au texte N° 1297 - Après l'article 29 (Irrecevable)
M. Door, Mme Valérie Boyer, M. Bony, M. Bazin, M. Boucard, M. Straumann, Mme Levy, M. Leclerc, M. Sermier, Mme Louwa...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
16/10/2018 — Amendement N° AS139 au texte N° 1297 - Article 34 (Irrecevable)
M. Ramadier, M. Door, M. Grelier, M. Viry, Mme Levy, Mme Ramassamy, Mme Lacroute, M. Brun, M. Le Fur, M. Cinieri, M....
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
16/10/2018 — Amendement N° AS138 au texte N° 1297 - Après l'article 41 (Irrecevable)
M. Ramadier, M. Lurton, M. Door, M. Grelier, M. Viry, Mme Levy, Mme Ramassamy, Mme Lacroute, M. Brun, M. Le Fur, M. ...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
16/10/2018 — Amendement N° AS649 au texte N° 1297 - Article 34 (Irrecevable)
M. Ramadier, M. Door, M. Grelier, Mme Ramassamy, M. Kamardine, M. Descoeur, M. Dive
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
15/10/2018 — Amendement N° AS82 au texte N° 1297 - Article 27 (Adopté)
M. Ramadier, M. Lurton, M. Door, M. Grelier, Mme Levy, Mme Ramassamy, Mme Lacroute, M. Brun, M. Le Fur, M. Cinieri, ...
Compléter l'alinéa 5 par la phrase suivante : « Ces indicateurs prennent en compte les résultats et les expériences rapportés par les patients. » Exposé sommaire : La stratégie Ma Santé 2022 entend « mettre le patient au centre du système de santé » et part du postulat que « favoriser la qualité, (…) c'est prendre davantage en compte son ...
