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Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 23/02/2022
Alexandre Freschi Cette dernière réunion de la mission d'information sur la résilience nationale a pour objet l'examen du projet de rapport rendant compte de nos travaux, puis le vote sur l'adoption de ce rapport. Le projet vous a été adressé il y a plusieurs jours par voie électronique et une version papier est à votre disposition dans la salle. Il est rare qu'une instance de l'Assemblée nationale se donne un objet d'étude aussi vaste que celui qui a été choisi par nos collègues du groupe Agir ensemble. Entre juillet 2021 et janvier 2022, la mission d'information a entendu plus de 120 personnes au cours de 63 auditions. Elle a également effectué deux déplacements ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 23/02/2022
Alexandre Freschi Je tiens à remercier l'ensemble des administrateurs qui ont assisté cette mission d'information.
Intervention en hémicycle le 31/01/2022 : Avenir du secteur aéronautique
La filière aéronautique française est une fierté nationale. En dépit de la pandémie de covid-19, qui a profondément touché l'ensemble du secteur, nos entreprises et nos sous-traitants ont fait preuve d'une grande résilience. L'action massive du Gouvernement a été décisive. Salvateur et rapidement déployé, le plan de soutien à l'aéronautique de 15 milliards d'euros a permis de sauvegarder notre maillage industriel et nos emplois tout en pensant la transformation de la filière et en soutenant la recherche et le développement pour la conception des appareils de demain. Désormais, l'heure est à la reprise de l'activité et au recrutement. C'est le cas par ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 12/01/2022
Alexandre Freschi La résilience est un objectif de l'Union européenne. Quelle est sa traduction dans le droit communautaire ? Le cadre constitutionnel et législatif français se prête-t-il à une transposition de directives et règlements adoptés dans un objectif de résilience ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 12/01/2022
Alexandre Freschi L'article 16 de la Constitution n'a été appliqué qu'une seule fois, après la tentative de coup d'état de généraux en Algérie. Vous semble-t-il que le recours aux pouvoirs exceptionnels prévu dans cet article pourrait être envisagé ? Serait-il suffisant pour parvenir à la résolution d'une crise grave qui affecterait notre territoire ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 12/01/2022
Alexandre Freschi Pour la dernière phase des travaux de notre mission d'information sur la résilience nationale, il nous a semblé important d'engager une réflexion sur l'exercice du pouvoir en temps de crise – en particulier de crise grave – sur les différents cadres juridiques prévus dans ces circonstances, qu'ils soient constitutionnels, législatifs ou réglementaires, ainsi que sur une mise en perspective historique de l'évolution de ces cadres. Monsieur le professeur, vous êtes l'auteur, entre autres ouvrages, de L'État d'exception et de À l'épreuve du terrorisme, les pouvoirs de l'État. Vos éclairages seront donc précieux pour notre mission d'information, car, si la ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 05/01/2022
Alexandre Freschi La notion de résilience en elle-même est-elle abordée de manière théorique ? Est-elle élaborée ? Constitue-t-elle un axe de réflexion en amont ? S'agit-il davantage d'un élément tiré des retours d'expériences ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 05/01/2022
Alexandre Freschi Monsieur le commissaire, vous êtes à la tête de la brigade de recherche et d'intervention (BRI) de Paris, unité longtemps connue sous le nom de brigade antigang, dont la mission est notamment de parer aux attaques terroristes sur le territoire national. En 2015, la BRI a connu un tournant dans son histoire. Elle s'est retrouvée en première ligne lors des attentats terroristes contre le journal Charlie Hebdo, le magasin Hypercacher et le Bataclan. Nous serons heureux de vous entendre sur les enseignements opérationnels que vous avez tirés de ces interventions. Quels sont les scénarios auxquels vous travaillez en cas de crise majeure combinant des attaques de ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi Nous recevons, à huis clos, le général Yves Métayer, chef de la division « Emploi des forces-protection » de l'état-major des armées. Après avoir auditionné de nombreux représentants du ministère des armées et du monde militaire – direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), commandement Terre pour le territoire national, Agence de l'innovation de défense, service de santé des armées, commandement du service militaire volontaire, direction des opérations et de l'emploi de la gendarmerie nationale… –, il nous importait, dans cette phase conclusive, d'entendre un représentant de l'état-major des armées. Nous ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi Je ne le souhaite pas et ne parlais pas d'une mise à distance. Nous sommes tous animés par la volonté d'être au plus près du peuple. Ma question portait sur les médias. Le fait d'être sous le feu des projecteurs contraint à suivre des injonctions en travaillant sur l'immédiat davantage que sur le temps long. Il s'agit moins d'une question de prestige que de rendre compte de chaque fait et geste. Ne pas répondre au jour le jour amène à être déconsidéré. La crise des hôpitaux en est un bon exemple. Il faut dix à quinze ans pour former des médecins, or il faut répondre à cette crise dans l'immédiat. Le détachement de la population n'est-il pas lié à ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi J'y ajouterai les maires, qui subissent de plus en plus d'agressions.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi Vous avez évoqué le sujet de la communication. Dans les années 1960, John Fitzgerald Kennedy a été le premier candidat à s'appuyer sur la télévision. Aujourd'hui, le monde politique est sans cesse exposé. Cette surcommunication rappelle la société du spectacle de Guy Debord. Le politique est partout, y compris dans des émissions de divertissement. Ce phénomène n'affaiblit-il pas le rôle du politique en général ? Ne contribue-t-il pas à délégitimer les élus dans leurs responsabilités ? Dans la IIIe République, la figure des parlementaires est consacrée. Cependant, ils apparaissent très peu sur le plan public. Ils ont une certaine présence dans les ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi Quelles observations vous inspire la mise en place du conseil de défense sanitaire dans le cadre de la lutte contre le covid ? Cette instance, qui répond à un moment exceptionnel, ne suit-elle pas le même schéma que ce qui a été établi lors de graves crises ? Ce parallèle vous semble-t-il juste ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi Vous avez rappelé qu'en 1914, l'État n'avait pas une grande emprise sur le quotidien des citoyens. En revanche, il existait une culture de guerre façonnée depuis des années ainsi qu'une culture patriotique. Le conditionnement de la société a permis un grand sursaut républicain. En 1940, le choix qui se présente aux Français est entre l'État français et la France libre. Peut-il y avoir dans ce cas une forme de résilience ? Aujourd'hui, l'État est partout. Jamais la France n'a connu un État si présent dans la vie des citoyens. Vous le suggérez en creux lorsque vous parlez de défiance et d'abstention. Quel sursaut pourrait survenir en cas de crise majeure, ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 15/12/2021
Alexandre Freschi La mission d'information sur la résilience nationale entre dans la dernière phase de ses travaux. Il nous a semblé important de consacrer plusieurs auditions à l'exercice du pouvoir en temps de crise grave pour la nation, au cadre juridique constitutionnel, législatif ou réglementaire prévu dans ces circonstances, ainsi qu'à une mise en perspective historique de l'évolution de ce cadre. Monsieur Rousellier, vous avez publié en 2015 un important ouvrage, La Force de gouverner. Le pouvoir exécutif en France, XIXe-XXIe siècles, qui ouvre de larges perspectives sur les caractéristiques et les mutations de l'État républicain en France depuis le début de la IIIe ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi S'agissant de la manipulation informationnelle, avez-vous, à l'approche de l'élection présidentielle, détecté des éléments laissant craindre un scénario similaire à celui qu'ont connu le Royaume-Uni ou les États-Unis ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi Au procès des attentats du 13 novembre 2015, on a vu des policiers belges refuser d'évoquer leur propre enquête. Il y a manifestement des limites.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi Comment travaillez-vous sur les menaces qui pèsent sur l'Europe d'une manière générale, et en particulier avec les services de renseignement des autres États membres de l'Union européenne (UE) ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi Une question un peu taquine : nous luttons contre l'ingérence, mais la pratiquons-nous à l'étranger pour défendre nos intérêts ? De telles actions relèvent-elles de vos services ? De quelle façon procédons-nous ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi Un rapport assez récent de la délégation parlementaire au renseignement (DPR) a mis en exergue les insuffisances du renseignement territorial, tant du point de vue organisationnel que des moyens. Partagez-vous cette analyse ? La crise sanitaire a-t-elle accru ces insuffisances ? Détectez-vous une corrélation forte entre la crise et la montée des mouvements de l'ultradroite susceptibles d'actions de subversion violente ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 08/12/2021
Alexandre Freschi Nous auditionnons aujourd'hui, à huis clos, M. Laurent Nuñez , coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme (CNRLT), accompagné de Mme Fabienne Duthé, conseillère analyse et stratégie. Je vous remercie d'avoir accepté notre invitation. Les éclairages que vous nous apporterez seront précieux, puisqu'ils nous aideront à cerner les menaces terroristes, leur évolution, leur hybridation potentielle et nous informeront sur l'organisation et les capacités de réaction de l'État. Fort de votre riche expérience, vous nous livrerez votre analyse de la résilience de la société française. Je rappelle que vous étiez directeur du ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 30/11/2021
Alexandre Freschi C'est un des intérêts de la loi PACTE. Nous avons voté la possibilité pour les entreprises de développer ce type de mission.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 30/11/2021
Alexandre Freschi Quel est votre champ d'action ? Au-delà de la conceptualisation forte et raisonnée, apportez-vous une limite à vos champs d'engagement compte tenu de votre effectif ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 30/11/2021
Alexandre Freschi Comment votre association est-elle financée ? Combien de personnes regroupe-t-elle ? Sur quel territoire œuvrez-vous ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 30/11/2021
Alexandre Freschi Nous vous remercions pour ce que vous avez fait. J'ai noté plusieurs références historiques dans votre riche discours, notamment des paroles de Jules Michelet.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 30/11/2021
Alexandre Freschi Nous avons le plaisir d'accueillir M. Brice de Gliame, président de l'association Résilience citoyenne, accompagné par Mme Isabelle Hugues de Segonzac et M. Stéphane Rivière membres du bureau, et par Mme Séverine Dieval et M. Amaï Goudiaby bénévoles de l'association. L'association Résilience citoyenne a déjà été entendue par la mission d'information de la commission de la défense sur les réserves. Notre collègue M. Christophe Blanchet, membre de la présente mission consacrée à la résilience nationale, écrivait dans son rapport : « Les bénévoles de l'association Résilience citoyenne, composée d'anciens militaires, de gendarmes d'active, de ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 18/11/2021
Alexandre Freschi La question du recul de l'industrie française est depuis longtemps présente dans le débat politique. Elle a cependant pris une acuité singulière au cours de la crise sanitaire. La perturbation, voire l'arrêt, de différents flux industriels et commerciaux a mis en relief comme jamais les vulnérabilités de notre tissu industriel. Des dépendances sont apparues dont nous n'avions pas forcément conscience. En d'autres termes, la résilience de notre économie et de notre production est devenue un enjeu central, aussi bien dans la réponse à la crise que dans la définition de notre politique économique. D'une certaine manière, le Gouvernement s'est livré durant ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 17/11/2021
Alexandre Freschi Un réserviste s'engage pour combien d'années en moyenne ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 17/11/2021
Alexandre Freschi Il s'agit d'un engagement conséquent de plus d'un mois dans l'année.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 17/11/2021
Alexandre Freschi Pourriez-vous détailler les chiffres ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 17/11/2021
Alexandre Freschi Si la notion de garde nationale nous renvoie à la Révolution française et à de nombreux événements cruciaux du XIXe siècle, la structure dont vous êtes responsable est de création récente. C'est en octobre 2016, après les terribles attentats qui ont frappé le territoire en 2015 et 2016, que le président de la République a souhaité mettre en place cette garde nationale. Elle fédère plusieurs réserves des armées, de la gendarmerie et de la police nationale. L'objectif affiché est triple : accroître la participation des réserves au renforcement de la sécurité des Français ; apporter une réponse concrète au désir d'engagement de la jeunesse ; ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Disposez-vous d'indication sur les fonctions support ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Ces référents jeunes sont utiles et formateurs. Des renforts permettront-ils un taux d'encadrement supérieur à celui qui est indiqué dans votre présentation ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Les centres de formation professionnelle sont-ils de nature militaire ? S'agit-il de structures civiles ? Parmi les premières générations de jeunes ayant effectué le SMV, certains ont-ils un rôle d'ambassadeur ? Sont-ils en capacité de témoigner de l'utilité de cette formation ? Peuvent-ils devenir des agents de promotion de ce type d'engagement ? Disposez-vous de retour quant aux premières générations de jeunes ayant effectué le SMV ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Nous recevons le général Benoît Brulon, commandant du service national volontaire. Une génération nous sépare du service national obligatoire. Nous ne mesurons sans doute pas encore toute la portée de sa suppression, ni la profondeur des changements qu'elle induit. La réflexion que nous menons sur la résilience nationale devrait nous permettre d'apporter de nouveaux éléments de compréhension à cette situation. Nous attendons de cette audition qu'elle nous éclaire sur le service militaire volontaire, ses effectifs, les publics concernés, et les perspectives d'évolution notamment en lien avec la montée en puissance du service national universel (SNU).
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Vous évoquiez les impacts du volontariat en matière d'emploi.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Comment mobiliser ce vivier en cas de nécessité ? Quels seraient les moyens permettant de mobiliser cette masse de personnes ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi La formation aux premiers secours est-elle systématiquement proposée ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Le nombre important de jeunes encore engagés en 2020 malgré des conditions perturbées illustre un état d'esprit qu'il faut souligner. Existe-t-il un retour sur le devenir des jeunes qui ont effectué le service civique volontaire ? Sont-ils engagés dans des missions publiques ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 03/11/2021
Alexandre Freschi Mes chers collègues, les deux premières auditions de cet après-midi concernent les formes d'engagement civique et militaire proposées actuellement aux jeunes Français. Une génération nous sépare désormais de la suppression du service militaire obligatoire. Des questions se posent sur la participation de notre jeunesse à l'échelon national. Comment organiser celle-ci afin qu'elle ne soit plus tournée vers la seule défense nationale, mais vers la résilience nationale ? Cette question est au cœur des réflexions menées par cette mission d'information. Pour nous apporter des éléments de réponse, nous recevons aujourd'hui Mme Béatrice Angrand, présidente ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 27/10/2021
Alexandre Freschi Le temps de réponse est de trente secondes pour 90 % des appels. Existe-t-il des différences entre les zones rurales, de montagne et urbaines ? Quel est le temps de prise en charge après un appel ? Quand alertez-vous l'agence régionale de santé (ARS) ? Quel est le temps de réaction de l'administration et des services de l'État ? Aviez-vous envisagé le type de scénario que nous vivons avec le covid-19, avec une seule pathologie ? Que retirez-vous de cette expérience ? Quels scénarios futurs envisagez-vous ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 27/10/2021
Alexandre Freschi Je vous remercie pour ce beau plaidoyer. Cette adaptabilité nous honore tous.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 27/10/2021
Alexandre Freschi La bonne organisation des services d'urgence est vitale pour la nation. Le Samu est, avec les sapeurs-pompiers et la police, un acteur de premier rang sur les lieux d'un accident, d'un attentat ou d'une catastrophe. Il procède à une première évaluation et alerte si nécessaire. Au début de la canicule de 2003, le Samu, devant le nombre inhabituel de personnes victimes de malaises, a prévenu l'État qu'un évènement grave se produisait. Nous attendons de cette audition qu'elle nous éclaire sur les capacités du Samu à faire face à un choc de grande ampleur sur le territoire, qu'il soit concentré sur une zone précise ou qu'il soit étendu. Nous serons également ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 26/10/2021
Alexandre Freschi Vous avez plusieurs fois mentionné les outils nécessaires ; considérez-vous que l'appareil productif national nous assure une souveraineté suffisante ? D'autre part, comment mesurez-vous les effets de la désinformation et ce qu'elle entraîne, l'assassinat de Samuel Paty par exemple ? Comment anticiper la propagation de ces fausses informations sur les réseaux sociaux ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 26/10/2021
Alexandre Freschi Nous recevons aujourd'hui M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, que je remercie d'avoir répondu à notre invitation. Votre direction générale, monsieur, est un acteur de premier rang dans la connaissance des menaces et dans leur prévention sur le territoire national. Nous attendons de cette audition, qui se déroule à huis clos, qu'elle nous fournisse un état des lieux de ces menaces et des moyens que vous mettez en œuvre pour les détecter et les parer, mais aussi qu'elle nous indique sur quels scénarios de crise du futur travaille la DGSI sur le long terme. Nous serons également heureux de recueillir des éléments sur la ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 20/10/2021
Alexandre Freschi Comme vous l'avez indiqué « l'étude du risque doit être permanente ». L'acculturation et l'éducation au risque sont essentielles pour pouvoir faire face.
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 20/10/2021
Alexandre Freschi Vous êtes habitué à gérer le temps court et à proposer des solutions dans l'immédiat, mais vous travaillez également sur le temps long en matière de prévention. L'absence de présence médicale sur nos territoires est-elle un sujet sur lequel vous réfléchissez ?
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 20/10/2021
Alexandre Freschi Monsieur le préfet, nous vous remercions d'avoir répondu à l'invitation de notre mission d'information. Vous êtes accompagné de M. Loïc Grosse, adjoint au sous-directeur de la préparation, de l'anticipation et de la gestion des crises. Au sein de l'appareil de l'État, votre direction générale possède une vision à 360 degrés des risques et des menaces qui pèsent sur notre pays. C'est pourquoi vos éclairages seront particulièrement précieux pour nos travaux. Nous attendons de cette audition qu'elle nous informe de l'évolution de ces risques et menaces, des scénarios de crise du futur et des moyens que la puissance publique met en œuvre pour protéger la ...
Mission d'information sur la résilience nationale - Intervention le 13/10/2021
Alexandre Freschi Comment mesurez-vous que votre communication est plus efficace aujourd'hui ? Quelle est la fréquentation quotidienne du site du Gouvernement ? Des émissions télévisées telles que celles de Cyril Hanouna rassemblent 800 000 téléspectateurs tous les soirs...
