Marc Le Fur Prochaine séance à quinze heures : Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement ; Discussion de la proposition de résolution portant sur l'accès universel à la vaccination et l'augmentation des capacités de production des moyens de lutte contre la pandémie mondiale de covid-19 ; Discussion de la proposition de résolution portant sur la dénonciation des faits et conséquences du coup d'État militaire du 1er février 2021 en Birmanie ; Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à défendre l'exigence forte attachée à la certification européenne du sel biologique et à ses ...
Marc Le Fur J'espère ne pas avoir fait trop de sottises et je remercie tous ceux qui m'ont accompagné – administrateurs, huissiers, fonctionnaires de la séance et des différents services, avec une pensée particulière pour ceux dont on ne parle jamais, qui sont chargés de la sonorisation de la séance. Merci à l'ensemble des fonctionnaires de l'Assemblée, sans lesquels nos travaux ne seraient pas ce qu'ils sont, et puisque nous venons de passer minuit, je souhaite une bonne journée à tous.
Marc Le Fur Ce n'est pas sans une certaine émotion que j'achève à l'instant ma 2 388e heure au perchoir, ce qui représente près de cent journées de vingt-quatre heures et constitue sans doute un record.
Marc Le Fur La parole est à M. le rapporteur.
Marc Le Fur Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 57 Contre 0
Marc Le Fur Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
Marc Le Fur La discussion générale est close.
Marc Le Fur La parole est à Mme Agnès Thill.
Marc Le Fur Sur l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par les groupes La République en marche et UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Alexandra Louis.
Marc Le Fur La parole est à Mme Michèle Victory.
Marc Le Fur Merci, cher Frédéric Reiss, pour ce travail durant de longues années. La parole est à Mme Maud Petit.
Marc Le Fur La parole est à M. Frédéric Reiss.
Marc Le Fur La parole est à Mme Cathy Racon-Bouzon.
Marc Le Fur La parole est à Mme Karine Lebon.
Marc Le Fur La parole est à Mme Muriel Ressiguier.
Marc Le Fur Dans la discussion générale, la parole est à M. Bertrand Pancher.
Marc Le Fur Merci, monsieur le président ! La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles.
Marc Le Fur La parole est à M. Bruno Studer, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Marc Le Fur L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet (n° 5046).
Marc Le Fur Merci, monsieur Ruffin, mais le groupe Danone ne figure pas dans le règlement.
Marc Le Fur Le propos final du ministre est très légitime s'il a pour objet de remercier les uns et les autres mais, s'il rouvre le débat, je suis contraint de donner la parole à des orateurs qui n'ont pas la possibilité de s'exprimer. C'est tout à fait logique. La parole est à M. François Ruffin, pour un rappel au règlement.
Marc Le Fur Ne rouvrons pas le débat, monsieur le ministre, car M. Ruffin n'aura pas la possibilité de vous répondre. Vous pouvez remercier les parlementaires, mais rien de plus.
Marc Le Fur La parole est à M. le ministre.
Marc Le Fur Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 121 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 114 Contre 0
Marc Le Fur Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
Marc Le Fur La discussion générale est close.
Marc Le Fur Je vous prie d'écouter l'orateur, mes chers collègues.
Marc Le Fur La parole est à M. François Ruffin.
Marc Le Fur Chers collègues, un peu d'attention, s'il vous plaît !
Marc Le Fur Sur l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par les groupes Les Républicains et UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Crouzet.
Marc Le Fur La parole est à M. Julien Dive.
Marc Le Fur La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.
Marc Le Fur La parole est à M. Dominique Potier.
Marc Le Fur Pour ma part, je vous écoute, monsieur Jumel !
Marc Le Fur Faites silence, à défaut d'écouter !
Marc Le Fur Mes chers collègues, on écoute M. Jumel.
Marc Le Fur La parole est à M. Sébastien Jumel.
Marc Le Fur La parole est à Mme Sylvia Pinel.
Marc Le Fur La parole est à M. Thierry Benoit.
Marc Le Fur Dans la discussion générale, la parole est à M. Antoine Herth.
Marc Le Fur La parole est à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Marc Le Fur La parole est à M. Frédéric Descrozaille, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Marc Le Fur L'ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 5045).
Marc Le Fur La séance est ouverte.
Marc Le Fur La parole est à M. Sébastien Nadot.
Marc Le Fur La parole est à M. David Habib.
Marc Le Fur La parole est à Mme Josy Poueyto.
Marc Le Fur La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Marc Le Fur Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à l'engagement de la France au Sahel, suivie d'un débat. La séance est levée.