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Intervention en hémicycle le 17/02/2022 : Création de l'organisation internationale pour les aides à la navigation maritime
À travers ses missions et son action, l'Association internationale de signalisation maritime est aujourd'hui indispensable à la sécurité des hommes et des biens, et à l'efficacité de la navigation maritime. Comme nous le rappelait notre rapporteur, tout a commencé avec le Titanic. Après la mise en place de l'Organisation maritime internationale, qui avait défini des normes minimales, notamment en matière de flottabilité, la question des phares et balises, centrale pour la sécurité maritime, a avancé sous l'impulsion de la France. Créée en 1957, l'AISM répondait au besoin grandissant d'harmoniser, à l'échelle internationale, les règles de signalisation ...
Intervention en hémicycle le 01/02/2022 : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
Depuis que les compétences liées à la formation professionnelle et à l'emploi ont été transférées aux régions, soit depuis 2014, nous constatons une baisse inquiétante du taux d'accès à la formation professionnelle : il est passé de 40 % au début des années 2010 à moins de 13 % en 2020. Afin de renforcer les conditions d'accès à l'emploi des personnes détenues, la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire a créé un statut de travailleur détenu ainsi qu'un contrat de travail pénitentiaire ouvrant de nouveaux droits. D'autres initiatives, comme le label PEPS – Produit en Prison –, valorisent le travail des détenus. Cela doit être une ...
Intervention en hémicycle le 01/02/2022 : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
L'implantation d'une prison peut représenter un intérêt particulier pour les collectivités locales, dans la mesure où les détenus sont comptabilisés dans le calcul de la population. Dans ce contexte, notre commission appelle à une réflexion globale sur les incitations financières, qu'il s'agisse de la dotation générale de fonctionnement destinée à la péréquation communale pour les communes accueillant des établissements pénitentiaires, de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale, des modalités de calcul du taux de logements locatifs sociaux ou du financement de programmes tels que Action cœur de ville ou Petites villes de demain. Le travail ...
Intervention en hémicycle le 01/02/2022 : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
La livraison de 8 000 autres places est prévue à l'horizon 2027, et cinq programmes sur seize ont déjà été lancés. Ces chiffres sont sans commune mesure avec les efforts déployés sous les quinquennats précédents. Les difficultés pour mener à bien de tels projets et les délais qu'elles engendrent sont connus. C'est la raison pour laquelle la coopération des élus locaux est un préalable indispensable.
Intervention en hémicycle le 01/02/2022 : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
L'effort financier sans précédent qui a été consenti au cours de ce quinquennat a permis un saut qualitatif de la politique immobilière grâce à des constructions, à des rénovations et à la fermeture des établissements les plus vétustes. La loi de programmation et de réforme pour la justice a posé un objectif de construction de 15 000 places nettes d'ici à 2027. D'ici à 2022, ce sont 7 378 places qui seront ouvertes. Sept opérations ont été achevées fin 2021, quatorze sont en cours et six autres débuteront en 2022.
Intervention en hémicycle le 01/02/2022 : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire
Lorsque l'on fait référence à la politique pénitentiaire, on évoque le quotidien de plus de 42 000 agents de la direction de l'administration pénitentiaire et les conditions de vie de plus de 69 000 personnes détenues au sein de nos prisons. Les derniers chiffres du ministère de la justice font état d'une hausse de la population carcérale de 10 % par rapport à 2021, année ô combien particulière, pour environ 60 700 places disponibles. Dans ma circonscription, la maison d'arrêt de la Santé compte 1 020 détenus pour 500 personnels et atteint une densité carcérale de 145 %. Les avancées obtenues sous ce quinquennat doivent nous permettre d'améliorer les ...
Intervention en hémicycle le 27/01/2022 : Convention du conseil de l'europe contre le trafic d'organes humains
La Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains que nous examinons ce matin est le premier instrument juridique dédié, qui vient renforcer l'arsenal juridique permettant de garantir la protection des droits humains et la dignité des personnes. Si le trafic d'organes est un phénomène bien connu, il reste pourtant difficile à quantifier. L'OMS estime ainsi que 5 à 10 % des greffes réalisées dans le monde proviennent aujourd'hui de ce trafic, qui engendre annuellement des centaines de millions d'euros de profits illégaux. Il concerne avant tout les pays pauvres – l'Inde, le Pakistan, l'Égypte ou encore le Bangladesh et le Mexique – où les ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Condamnation des crimes perpétrés contre les ouïghours
qui, pour avoir contesté la version d'incidents violents impliquant des Ouïghours, a été condamné à la prison à vie. C'est de la négation même de l'humanité des Ouïghours qu'il est question lorsque des prélèvements forcés d'organes sont réalisés sur des détenus. Sans parler de la destruction brutale de la culture et de la filiation de cette minorité, dénoncée par les ONG. Dans le viseur, les lieux de culte et pratiques cultuelles, mais pas seulement. Des enfants sont retirés à leurs parents pour recevoir une instruction exclusivement en mandarin, des stérilisations sont organisées en masse, des cadres chinois vont même jusqu'à s'installer dans ...
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Condamnation des crimes perpétrés contre les ouïghours
Internement, travail forcé, torture, stérilisation, surveillance massive… La liste des exactions qui nous parviennent de la région autonome du Xinjiang est longue et désormais documentée. Les témoignages affluent, en dépit des restrictions imposées aux observateurs étrangers. Depuis 2009, et plus encore depuis le lancement de la campagne « Frapper fort contre la violence terroriste », la politique de sinisation s'apparente à une volonté d'éradication de l'identité ouïghoure. Cette politique à l'encontre des populations ouïghoures et autres minorités turciques, notamment kazakhes, passe par la répression, l'enfermement et même la torture, avec un ciblage ...
Intervention en hémicycle le 07/01/2022 : Accueil des migrants au sein de l'union européenne et réforme du règlement dublin iii
Au crépuscule de sa vie, Jean Monnet écrivait dans ses mémoires : « L'Europe se fera dans les crises, et elle sera la somme des solutions apportées à ces crises ». C'est dire, alors que nous assistons à tant de tragédies liées aux migrations, à quel point nous appelons de nos vœux cette leçon de l'histoire. Au groupe Démocrates, nous prônons une stratégie européenne globale sur la question des migrations qui, n'en déplaise à certains, constituent un enjeu majeur qui appelle des réponses autrement plus fines et complexes que ce que certains débats pourraient laisser à penser. Notre défi, que d'aucuns qualifieront de civilisationnel, tient dans l'approche ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
À l'heure où le tourisme spatial vient de prendre un tournant, nous devons être très vigilants sur l'impact environnemental du développement des activités spatiales, lesquelles seront inévitablement à l'origine de nouvelles sources de pollution. Si le droit international est peu disert à ce sujet, notre pays doit, quant à lui, inciter aux bonnes pratiques en la matière. Je tiens d'ailleurs à saluer le CNES, qui a placé l'environnement au cœur de ses préoccupations en instaurant une approche d'écoconception tout au long de la chaîne de lancement. Ainsi, il active un plan de mesure environnement lors de chaque lancement depuis le Centre spatial guyanais : cent ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Le spatial recouvre des enjeux de souveraineté, de marché et de rupture technologique qui légitiment le besoin d'un soutien public à même d'attirer des investissements privés. Si nous voulons continuer de figurer dans le cercle des grandes puissances spatiales, nous devons avancer ensemble au niveau européen. L'approbation de la déclaration de 2017 relative à la phase d'exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais s'inscrit définitivement dans cette ambition. Pour accroître sa compétitivité et maintenir sa position de port spatial européen, il est essentiel que le Centre spatial guyanais fasse preuve de polyvalence. Avec les deux ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Or Ariane 6 peut rivaliser avec SpaceX si nous le décidons. Le projet d'une constellation européenne avec des centaines de satellites en orbite basse constitue un projet vertueux, qui peut répondre au défi de la sécurité et de la souveraineté.
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Même l'Allemagne !
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Nos partenaires européens, à l'origine plus éloignés de ces questions, ont bien compris l'intérêt de pouvoir compter sur une force européenne.
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Il était important d'avoir à la fois un excellent port de lancement et un tout aussi excellent lanceur : ce sera Ariane. L'irruption de nouveaux acteurs, au premier rang desquels SpaceX, largement soutenu par la puissance publique américaine, ainsi que la compétition spatiale qui se poursuit avec de nouveaux pays ont marqué un tournant de la conquête spatiale européenne. Or l'accès autonome à l'espace est un enjeu stratégique : enjeu de sécurité globale, de connectivité, de communication de données et de lutte contre le changement climatique. La perte de compétitivité de l'Europe en matière spatiale est une réalité et il est temps de s'armer de nouveau pour y ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
La conquête spatiale a connu des débuts difficiles en Europe. Alors que l'Union soviétique et les États-Unis enchaînent les succès spatiaux, la coopération européenne est balbutiante et entravée par la coexistence de deux organisations, dont le Centre européen pour la construction de lanceurs d'engins spatiaux, consacré au développement de la fusée Europa, abandonnée au début des années 1970. Toutefois, la ténacité et les rêves de femmes et d'hommes d'équipes scientifiques et politiques permettent à l'Europe de relever la tête et de continuer de regarder avec passion vers les étoiles. Derrière la France, plusieurs États européens soutiennent le projet ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Exploitation de lanceurs au centre spatial guyanais
Nous partageons pleinement l'ambition de renforcer la souveraineté européenne et française en matière spatiale. C'est la raison pour laquelle je ne suis pas complètement le raisonnement de M. Lachaud. Nous aurions certes préféré que l'accord soit plus contraignant, comme l'a indiqué le président de la commission, Jean-Louis Bourlanges, mais il ne faut pas pour autant se contenter de regarder passer les trains – ou, en l'occurrence, lancer les satellites – sans réagir. La question de la souveraineté en matière de défense et de données nous impose de moderniser le cadre tel qu'il nous est proposé dans la déclaration de 2017. Nous ne pouvons pas rester les bras ...
Intervention en hémicycle le 29/09/2021 : Création de la fonction de directeur d'école
J'associe notre collègue Sylvie Charrière à cet amendement, qui vise à encadrer et sécuriser juridiquement une pratique existant à Paris et dans d'autres villes de France. En 1983, Jacques Chirac avait conclu un accord avec l'éducation nationale pour permettre une décharge totale des directeurs dont les écoles comptent cinq classes ou plus, grâce à la prise en charge d'une partie de leur salaire, en contrepartie de responsabilités plus larges, négociées, portant notamment sur le temps périscolaire. L'amendement ne vise en aucun cas à instaurer une quelconque obligation. Il tend à maintenir, pour les communes et les groupements de communes, la possibilité de ...
Intervention en hémicycle le 23/07/2021 : Convention no 190 de l'organisation internationale du travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
Alors que la violence et le harcèlement dans le monde du travail constituent un phénomène massif et en croissance, celui-ci n'est devenu que récemment un sujet de préoccupation des institutions internationales. Rendons-nous compte qu'il n'existait pas, avant cette convention, de définition universellement admise en droit international des notions de violence ou de harcèlement dans le monde du travail, alors qu'environ 16 % des travailleurs déclaraient en 2015 être exposés à des incivilités et à des violences au travail, chiffre s'élevant à 30 % chez les femmes. L'attitude volontariste de nombreux acteurs pour mettre cette question à l'agenda, notamment celle des ...
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Monsieur le ministre, vous avez répondu avant-hier à ma collègue Blandine Brocard sur les contre-indications très rares au vaccin qui sont identifiées, à savoir le syndrome inflammatoire multisystémique pédiatrique (MIS-C ou PIMS) et l'allergie au polyéthylène glycol (PEG). S'il y a très peu de contre-indications structurelles – ce qui doit inciter tous nos concitoyens à se faire vacciner –, il peut en revanche exister des contre-indications conjoncturelles, notamment dans le cas de la mise en place de protocoles de soins pour des pathologies lourdes et invalidantes. Par cet amendement, permettons aux médecins, dans un cadre strictement défini, de délivrer une ...
Intervention en hémicycle le 06/05/2021 : Garantie d'emploi par l'État
Qui plus est, l'imprécision du texte est patente. Il n'est pas fait mention d'une quelconque offre de formation pour les personnes concernées. Il n'est pas non plus précisé ce qu'il adviendrait d'elles à l'issue de la période de douze mois, renouvelable deux fois. En l'absence de mesures en matière d'insertion et de formation, votre dispositif ne serait finalement qu'une rustine et ne permettrait aucunement de circonscrire le chômage de masse. Par ailleurs, la comparaison avec le dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée » n'est pas pertinente, puisque celui-ci constitue une solution d'appoint à l'échelle microéconomique, pour des territoires ...
Intervention en hémicycle le 06/05/2021 : Garantie d'emploi par l'État
…pire encore, qui les dédouane de tout objectif de création et de maintien de l'emploi, puisque, selon le dispositif proposé, l'État jouerait, en quelque sorte, le rôle du pompier de service. Le secteur privé, le tissu entrepreneurial sont à l'origine de la création de richesses et d'emplois. Ils ne doivent pas être exonérés de cette fonction sous prétexte que l'État pourrait prendre le relais. Bien sûr, l'emploi public ne doit pas être négligé, pour le bon fonctionnement d'une société et des services qu'elle offre à sa population. La mesure que vous proposez peut paraître séduisante sur le papier, mais elle n'est pas viable dans le marché de l'emploi ...
Intervention en hémicycle le 06/05/2021 : Garantie d'emploi par l'État
Il s'agit d'une conception du système économique et du marché du travail qui se situe à l'opposé des valeurs défendues par le groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés. Vous ne serez donc pas surpris de nous voir nous opposer à ce texte. Comme nous l'avons indiqué en commission des affaires sociales, par la voix de Cyrille Isaac-Sibille, nous ne pouvons souscrire à un dispositif qui écarte totalement les entreprises du processus de dynamisation du marché du travail,…
Intervention en hémicycle le 06/05/2021 : Garantie d'emploi par l'État
La proposition de loi que nous examinons instaure le principe d'un État employeur en dernier ressort. Concrètement, ce dernier s'engagerait à embaucher toute personne qui le souhaite, au salaire minimum, en lui proposant un contrat à durée déterminée d'au moins douze mois, renouvelable deux fois. Oui, le chômage est un drame : humain, familial, moral, social. Très nombreux sont les travailleurs qui auront à subir cette situation au cours de leur carrière professionnelle. Tout doit être mis en œuvre pour accompagner le retour à l'emploi : c'est une impérieuse préoccupation, partagée sur tous les bancs, mais les moyens proposés pour y parvenir diffèrent. Votre ...
Intervention en hémicycle le 03/05/2021 : Stratégie de réouverture des lieux de culture
L'organisation, le 29 mai à Bercy, d'un test expérimental permettant à 5 000 personnes d'assister debout à un concert du groupe Indochine en est un nouvel exemple. Pourriez-vous nous préciser les objectifs que vous assignez à ce test et à ses futures déclinaisons sur d'autres scènes ? En outre, quelles conditions envisagez-vous de poser pour la réouverture des théâtres, notamment en matière d'horaires, particulièrement entre le 19 mai et le 30 juin, période durant laquelle le couvre-feu sera toujours en vigueur ?
Intervention en hémicycle le 03/05/2021 : Stratégie de réouverture des lieux de culture
Depuis quatorze mois, les Français comme les professionnels souffrent de la fermeture des lieux culturels. La culture est en effet un appel à la curiosité, au rêve, à l'espoir. À Paris, c'est elle qui faisait rayonner la ville lumière, laquelle est désormais éteinte, comme le sont les musées, les théâtres, les salles de cinéma ou de spectacle. La culture est également essentielle du point de vue économique. L'Île-de-France regroupe à elle seule près de la moitié des travailleurs du secteur qui, heureusement, ont pu bénéficier depuis un an du soutien sans faille des pouvoirs publics. Depuis les dernières annonces du Président de la République, les acteurs ...
Intervention en hémicycle le 26/03/2021 : Place de la france face à la révolution des nbic
Maud Gatel Je souhaite mettre l'accent sur l'intelligence artificielle, dont les capacités exponentielles et les progrès – si tant est que nous puissions parler de progrès sur certains aspects – ouvrent tous les champs du possible. Avec le livre blanc de la Commission européenne et les travaux très intéressants conduits par le Parlement européen, une stratégie européenne se dessine en la matière. Comment comptez-vous l'articuler avec la stratégie française, compte tenu notamment des questions éthiques qui se posent ?
Intervention en hémicycle le 26/03/2021 : Place de la france face à la révolution des nbic
Maud Gatel Je remercie tout d'abord le groupe Agir ensemble pour l'inscription à l'ordre du jour de ce débat essentiel. Questionner la place de la France face à la révolution des NBIC, c'est, plus largement, questionner la place de l'Europe et son autonomie dans les secteurs stratégiques d'aujourd'hui et de demain, ainsi que notre capacité à réguler et à imposer nos standards éthiques dans un jeu international complexe. Conjuguées, les NBIC vont bouleverser l'humanité. Leurs prolongements apparaissent à la fois prometteurs et porteurs d'espoir lorsqu'il s'agit de soigner, d'informer et de nourrir, et potentiellement très menaçants si on parle de transhumanisme ou ...
