Maurice Leroy Je vous informe que le président de l'Assemblée nationale a reçu du ministre chargé des relations avec le Parlement, une lettre complétant l'ordre du jour du lundi 10 décembre par la suite de l'examen du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à la justice. En conséquence, prochaine séance, lundi 10 décembre 2018, à seize heures : Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La ...
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Maurice Leroy Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Maurice Leroy Je constate que les amendements portant article additionnel après l'article unique ainsi que celui sur le titre de la proposition de loi ne sont pas défendus.
Maurice Leroy Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maurice Leroy La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir ses amendements nos 10, 14, 11 rectifié, 12 et 13, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Maurice Leroy Je suis saisi d'un amendement no 8, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Mireille Robert, pour soutenir l'amendement.
Maurice Leroy J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Maurice Leroy La discussion générale est close.
Maurice Leroy La parole est à M. Julien Borowczyk.
Maurice Leroy La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
Maurice Leroy La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Maurice Leroy La parole est à Mme Mireille Robert.
Maurice Leroy La parole est à M. Sylvain Brial.
Maurice Leroy La parole est à M. Pierre Dharréville.
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
Maurice Leroy Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Christophe.
Maurice Leroy La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Maurice Leroy La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure de la commission des affaires sociales.
Maurice Leroy L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (nos 1326, 1450).
Maurice Leroy La parole est à Mme la ministre.
Maurice Leroy Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 14 Contre 25
Maurice Leroy Je mets aux voix l'article unique de la proposition de résolution.
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Maurice Leroy Dans les explications de vote, la parole est à Mme Caroline Fiat.
Maurice Leroy Sur la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Maurice Leroy La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-François Eliaou.
Maurice Leroy La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
Maurice Leroy La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Maurice Leroy La parole est à M. Michel Lauzzana.
Maurice Leroy La parole est à M. Sylvain Brial.
Maurice Leroy La parole est à M. Pierre Dharréville.
Maurice Leroy La parole est à Mme Caroline Fiat.
Maurice Leroy Dans la discussion générale, la parole est à Mme Béatrice Descamps.
Maurice Leroy L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique (no 1338).
Maurice Leroy La séance est reprise.
Maurice Leroy La séance est suspendue.
Maurice Leroy La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Maurice Leroy Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 58 Contre 0
Maurice Leroy Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Maurice Leroy La parole est à Mme Gisèle Biémouret.
Maurice Leroy La parole est à Mme Nathalie Elimas.
Maurice Leroy La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Maurice Leroy La parole est à Mme Annie Vidal.
Maurice Leroy La parole est à M. Pierre Dharréville.
Maurice Leroy Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Caroline Fiat.
Maurice Leroy Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.
Maurice Leroy Quel est l'avis de la commission ?