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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2021
Maurice Leroy, vice‑président de la CNE2
Maurice Leroy . ‑ Nous avons insisté sur la séparation, qui revient dans l'ensemble des étapes qui nous intéressent. Pour le moment, elle est réalisée de façon industrielle et maîtrisée avec le procédé Purex à La Hague. En revanche, ce procédé ne serait plus adapté à de futurs combustibles contenant du plutonium en quantité relativement importante. Le procédé chimique de retraitement doit par conséquent être modifié. Le CEA a anticipé cette situation. Des expériences ont été menées en laboratoire, mais la faisabilité industrielle d'un nouveau procédé n'est pas établie pour le moment. Or, le projet de multi‑recyclage en réacteurs à eau pressurisée ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 25/03/2021
Maurice Leroy, membre de la CNE2
Maurice Leroy Il faut savoir que les déchets HA-VL sont noyés dans du verre fait à partir de silicium, lequel n'a pas vu ses propriétés changer depuis le big bang et ne les verra pas plus évoluer dans les cent années à venir. Par conséquent, retraiter les déchets vitrifiés est, dans ces conditions, un cauchemar. Il n'y a en outre absolument rien à récupérer. Plaçons-nous dans l'hypothèse où il existe encore une industrie nucléaire : si, lors de la séparation, certains éléments comme le ruthénium, le rhodium ou le palladium vous intéressent, alors au lieu de les couler dans le verre, vous allez les séparer et les récupérer. Or ces éléments étant encore ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 25/03/2021
Maurice Leroy, membre de la CNE2
Maurice Leroy Tout à fait.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 25/03/2021
Maurice Leroy, membre de la CNE2
Maurice Leroy Il peut, sur ce dernier point, y avoir confusion : quelle que soit l'approche que l'on adoptera en matière de déchets, il y aura de toute manière une séparation. On peut regarder l'usine telle que Gilles Pijaudier-Cabot vient de la décrire, mais aussi la nouvelle usine qu'il faudra de toute façon construire. Des recherches menées actuellement tendent à modifier le traitement du combustible. Ceci doit être pris en considération : il faudra séparer les deux segments. On ne peut faire de transmutation sans séparer. De plus, le procédé le plus simple et le plus efficace pour gérer ces déchets très radioactifs reste celui utilisé aujourd'hui, à savoir isoler les ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 25/03/2021
Maurice Leroy, membre de la CNE2
Maurice Leroy Je vais tenter d'être clair. La question est vaste. J'insiste tout d'abord sur le fait que nous savons aujourd'hui que l'entreposage à longue durée va dégrader la gaine du combustible, que nous ne serons pas capables de reprendre. C'est là l'un des éléments scientifiques qui doit être pris en compte pour d'éventuelles décisions. Concernant les réacteurs de génération IV et les réacteurs à neutrons rapides, je pense important de rappeler un calcul qui figure, me semble-t-il, dans l'un de nos rapports. Nous avions imaginé une situation dans laquelle l'électricité nucléaire ne serait produite que par des RNR et calculé les quantités de matière nécessaires. ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2020
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Même si un jour le nucléaire doit être abandonné, pouvons-nous nous le permettre, sur le plan économique, dans la situation actuelle ? Énormément de choses restent à développer dans des domaines comme le photovoltaïque ou l'hydrogène, mais ce ne sera pas immédiat. Les députés et les sénateurs doivent prendre garde à ne pas faire confiance à des technologies qui ne sont pas matures. Il est nécessaire de prendre son temps pour garder le CO2 à un niveau minimum. Dans le même temps, il faut maintenir les capacités dont nous sommes dotés. La France dispose de 250 000 tonnes d'uranium appauvri qui, associé à du plutonium, peut permettre le fonctionnement ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2020
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Elle porte sur la sûreté, avec toute une série de contraintes fortes, comme la récupération du corium, une double étanchéité permettant de contenir la radioactivité en cas d'incident, etc. qui demandaient des innovations très significatives. L'objectif était effectivement de réduire le risque au maximum, alors que la technologie était parallèlement fondée sur le refroidissement au sodium. La France se trouvait donc à la pointe du développement. Celui‑ci a pris fin pour des raisons budgétaires ou politiques. Les questions de la CNE sont multiples : scientifiques, technologiques, maintien d'une méthodologie de 2020 à 2080, etc. Sans un projet ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2020
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Le CEA a souhaité réaliser un prototype industriel, alors qu'il aurait dû réaliser un prototype de recherche, en laissant aux industriels le soin de réaliser le prototype industriel. Des avancées considérables ont été réalisées dans les études et recherches concernant Astrid. S'agissant du panorama international, le Japon était fortement intéressé par une participation au projet. Il souhaite retraiter ses combustibles et disposait du réacteur à neutrons rapide Monju, définitivement arrêté suite à un incident. Une collaboration légère se maintient avec les États-Unis, qui ne possèdent pas de véritable programme de réacteurs à neutrons rapides, ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2020
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Le CEA et EDF, qui travaillent ensemble. Compte tenu du calendrier prévu, le travail à entreprendre est très important, pour s'assurer que les réacteurs soient opérationnels, c'est-à-dire adaptés puis approuvés par l'ASN. La Commission observe également que la stratégie de multi-recyclage en réacteurs à eau pressurisé (REP) repose sur le déploiement de réacteurs EPR‑2. Mais personne n'a décidé à ce jour de leur construction. Cette stratégie requiert aussi la conception de nouvelles installations de fabrication et de retraitement du combustible, dont la construction nécessitera des investissements lourds. Le multi-recyclage du MOX en REP conduira à ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/07/2020
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Je vous parlerai de l'impact de la PPE sur le cycle du combustible. Plusieurs dispositions de la PPE modifient profondément l'aval du cycle des combustibles, le cycle des matières et les études et recherches qui s'y rattachent, sur la base des lois de 1991, 2006 et 2016. Parmi les changements profonds observés, le programme Astrid se trouve arrêté et le déploiement d'un parc de réacteurs à neutrons rapides (RNR) reporté à la fin du siècle. Ce report a des conséquences très importantes. D'abord, les études et recherches sur la séparation et la transmutation, qui constituaient le deuxième volet de la loi de 1991, concernent le moxage et la gestion du cycle, ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 27/06/2019
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Nous avons examiné la PPE en essayant d'imaginer ses conséquences sur la gestion des matières et déchets radioactifs. Une première chose nous frappe : toutes les recherches concernant les réacteurs à neutrons rapides (RNR) et leur déploiement sont repoussées à un horizon lointain. C'est un problème, car cela repousse d'autant toutes les recherches sur la transmutation, qui fondent le développement de ce type de réacteurs de quatrième génération. Un second élément a une influence : l'absence de RNR pour consommer le plutonium conduit à voir augmenter progressivement la quantité de MOx usés, et par conséquent les besoins de capacités d'entreposage de ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 27/06/2019
Maurice Leroy, vice-président de la CNE2
Maurice Leroy – Nous avons examiné la PPE en essayant d'imaginer ses conséquences sur la gestion des matières et déchets radioactifs. Une première chose nous frappe : toutes les recherches concernant les réacteurs à neutrons rapides (RNR) et leur déploiement sont repoussées à un horizon lointain. C'est un problème, car cela repousse d'autant toutes les recherches sur la transmutation, qui fondent le développement de ce type de réacteurs de quatrième génération. Un second élément a une influence : l'absence de RNR pour consommer le plutonium conduit à voir augmenter progressivement la quantité de MOx usés, et par conséquent les besoins de capacités d'entreposage de ...
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Réformer nos institutions doit servir à réconcilier la France. Ne nous y trompons pas : l'enjeu est historique. Notre République mérite que nous lui donnions tout. Vive la République ! Vive la France !
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
C'est heureux. Prenez le temps du dialogue, le temps d'associer le plus grand nombre à ce projet national. Monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, si vous devez réformer nos institutions, ayez pour but premier de renouer la confiance entre les élus et les Français, et entre les élus eux-mêmes.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
C'est l'honneur d'un élu que de servir. C'est aussi son honneur que de savoir se retirer quand il se sent moins utile. Monsieur le Premier ministre, il y a quelques mois, le Gouvernement lançait le chantier d'une réforme institutionnelle. D'autres actualités semblent avoir retardé l'échéance de cette réforme.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Un mandat d'élu se juge sur les actes, et non sur les paroles. Mes chers collègues, au fond, on ne gouverne bien qu'avec le coeur.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Les événements récents font apparaître un risque immense de coupure entre le pouvoir central et les territoires.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Ensuite, qu'être parlementaire, c'est non seulement incarner l'expression de la nation mais aussi être le représentant de son territoire, au plus près du terrain et de nos concitoyens.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Je pense, en disant cela, au quinquennat et à la fin du cumul des mandats.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Ces trois septennats, si je puis dire, m'ont permis d'acquérir une modeste expérience, dont je retire deux certitudes que je voudrais partager avec vous. D'abord, qu'il faut se méfier des modes, et qu'il faut traiter les institutions de la France avec prudence et circonspection.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Et ce n'est pas Mme Ménard qui me démentira ! Je suis sûr de me faire l'interprète de tous en remerciant chaleureusement – on ne le fait pas assez souvent – les merveilleux fonctionnaires de l'Assemblée nationale, les collaborateurs et collaboratrices des groupes parlementaires, et nos assistants et assistantes parlementaires.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Vous l'avez dit, monsieur le président, j'ai passé ici l'équivalent de trois septennats : vingt et une années passionnées. Au moment de vous quitter, et après l'intervention de M. le président, je ressens une immense émotion. J'ai écrit cette phrase sur mon papier, mais croyez-moi, à l'heure où je la prononce, c'est encore plus impressionnant que je l'imaginais. Je garderai au coeur les témoignages d'amitié provenant de tous les bancs de cet hémicycle. J'ai eu l'honneur et le plaisir de présider nos débats, souvent animés : vous savez que je l'ai toujours fait dans le profond respect de toutes les sensibilités de notre assemblée.
Question orale du 18/12/2018 : Réforme des institutions
Je vous remercie, monsieur le président, pour votre bienveillance : je suis très touché que l'on ait ainsi fait mon éloge funèbre de mon vivant.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/12/2018
J'aimerais connaître, d'une part, votre analyse des effets de l'embargo sur le Qatar et, d'autre part, votre sentiment sur la position de Trump après l'affaire Khashoggi. Peut-on encore parler de Realpolitik de la part de l'administration américaine ? Les alliances ont-elles bougé et peut-on considérer que Trump et le Congrès sont sur la même ligne ?
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance
Maurice Leroy Je vous informe que le président de l'Assemblée nationale a reçu du ministre chargé des relations avec le Parlement, une lettre complétant l'ordre du jour du lundi 10 décembre par la suite de l'examen du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à la justice. En conséquence, prochaine séance, lundi 10 décembre 2018, à seize heures : Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La ...
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy Je constate que les amendements portant article additionnel après l'article unique ainsi que celui sur le titre de la proposition de loi ne sont pas défendus.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy Quel est l'avis du Gouvernement ?
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir ses amendements nos 10, 14, 11 rectifié, 12 et 13, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy Je suis saisi d'un amendement no 8, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Mireille Robert, pour soutenir l'amendement.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La discussion générale est close.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à M. Julien Borowczyk.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme Josiane Corneloup.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme Mireille Robert.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à M. Sylvain Brial.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à M. Pierre Dharréville.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy Dans la discussion générale, la parole est à M. Paul Christophe.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure de la commission des affaires sociales.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Maurice Leroy L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (nos 1326, 1450).
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy La parole est à Mme la ministre.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 14 Contre 25
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy Je mets aux voix l'article unique de la proposition de résolution.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy Dans les explications de vote, la parole est à Mme Caroline Fiat.
Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Maurice Leroy Sur la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
