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Intervention en hémicycle le 10/02/2022 : Combattre le harcèlement scolaire
Le monde est facile avec vous !
Intervention en hémicycle le 20/01/2022 : Condamnation des crimes perpétrés contre les ouïghours
Un génocide !
Intervention en hémicycle le 13/12/2021 : Égalité économique et professionnelle
Ce n'est ni le lieu ni le moment !
Intervention en hémicycle le 10/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Cet amendement, présenté par l'ensemble des membres du groupe La République en marche, concerne le dispositif de réduction d'impôt sur le revenu au titre des souscriptions en numéraire au capital d'entreprises de presse, qui permet d'associer les citoyens au financement de la presse d'information politique et générale, indispensable au pluralisme du débat démocratique – vous en conviendrez. Il permet également de renforcer et de diversifier les fonds propres des entreprises de presse. Pour les versements effectués à partir du 1er janvier 2021, les plafonds annuels de versement ouvrant droit à la réduction d'impôt ont été rehaussés à 10 000 euros pour les ...
Intervention en hémicycle le 06/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Vous êtes hors sujet !
Intervention en hémicycle le 06/11/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
« Il est neuf heures, l'Assemblée s'éveille » et, franchement, quel plaisir de nous retrouver ce samedi matin pour parler culture et pour aborder avec toute la fougue matinale qui sied à cet instant l'examen des crédits pour 2022 de la mission "Culture " de cette cinquième loi de finances de notre majorité présidentielle. Au moment où l'heure est au bilan, force est de constater que nous ne pouvons qu'être satisfaits de ce dernier. Les chiffres et les engagements parlent d'eux-mêmes et je n'y reviendrai pas, sinon pour redire que les quatre programmes de cette mission budgétaire relatifs au patrimoine, à la création, à la transmission des savoirs et au soutien ...
Intervention en hémicycle le 25/03/2021 : Musées d'orsay et de l'orangerie
Pascal Bois Vous l'aurez bien compris, notre groupe votera des deux mains cette proposition de résolution. Me tournant vers Louis Giscard d'Estaing, avec une pensée particulière pour toute sa famille, je soulignerai comme il est important de pouvoir exprimer notre reconnaissance à l'égard de ce président de la République, au-delà des divergences sur la politique qui a été la sienne. Valéry Giscard d'Estaing a été un progressiste. Je fais partie de cette génération qui doit son émancipation à l'abaissement de la majorité à dix-huit ans qu'il a décidé, acte fort en direction de la jeunesse.
Intervention en hémicycle le 25/03/2021 : Musées d'orsay et de l'orangerie
C'est dans la soirée du 2 décembre dernier que nous avons appris la disparition de Valéry Giscard d'Estaing, notre ancien président de la République. Après la surprise et la tristesse, toujours ressenties en pareille circonstance, vient tout naturellement le moment de la reconnaissance et des hommages. Toute polémique est alors vaine, l'essentiel se concentrant sur l'oeuvre d'un homme, son héritage politique et la gratitude éprouvée par le peuple. Nous lui devons bien des avancées sociétales, devenues depuis de véritables totems du progrès : l'abaissement de la majorité à 18 ans, qui a déjà été évoquée, la légalisation de l'avortement et le divorce par ...
Intervention en hémicycle le 25/03/2021 : Musées d'orsay et de l'orangerie
Pascal Bois Rappelons aussi comme il a encouragé et épaulé Simone Veil dans sa démarche. Personne n'a le « monopole du coeur », mais nous pouvons aujourd'hui nous arroger le monopole de la reconnaissance à son égard.
Intervention en hémicycle le 17/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
Nous voici à l'étape définitive de l'examen parlementaire de ce texte, qui, je le rappelle succinctement, contient deux dérogations au principe d'inaliénabilité des collections nationales, permettant de restituer des biens culturels respectivement à la République du Sénégal et à la République du Bénin. Ces biens culturels ont préalablement fait l'objet d'études historiques et de recherches de la part des musées et des conservateurs concernés, cette mission étant fondamentalement du ressort de ces professionnels. À cette approche scientifique s'ajoutent les démarches diplomatiques ayant abouti à la mise en place de coopérations pour la conception des lieux ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
En effet, l'article 3 crée un conseil national de réflexion sur la circulation et le retour de biens culturels extra-européens, qui nous paraît inutile et inadapté. Il paraît inutile, car il ferait doublon avec les recherches historiques et l'expertise scientifique des musées, mentionnées au début de mon propos. Remarquons que ce travail s'effectue en lien étroit avec le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, car l'aspect diplomatique est tout aussi important, quand il n'est pas essentiel ; pourtant, les diplomates seraient absents du conseil national de réflexion. De plus, cette disposition fait réapparaître une instance récemment supprimée dans le ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
… article dont le contenu est à l'origine de l'échec de la commission mixte paritaire. Nous regrettons d'autant plus cet échec que le contenu de l'article en question s'éloigne de l'objet même du projet de loi – mais peut-être a-t-il pour but de rendre impossible les futures restitutions ?
Intervention en hémicycle le 07/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
S'ajoute, à cette approche scientifique, une démarche diplomatique qui accompagne des coopérations ambitieuses pour la conception des lieux d'exposition, mais aussi pour former les conservateurs et même assurer la préservation et la sécurité des collections sur le long terme. Finalement, le retour de ces oeuvres fait passer trois messages forts. Il s'agit d'abord de la main tendue à l'égard de l'Afrique en signe d'amitié – ce n'est pas seulement un acte de diplomatie culturelle. C'est ensuite la réparation d'une injustice : nous rendons des objets soustraits à leur pays d'origine dans des circonstances négatives durant le passé colonial de la France. C'est enfin ...
Intervention en hémicycle le 07/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
Ce projet de loi comporte deux dispositions visant à déroger au principe d'inaliénabilité des collections nationales, qui permettent de restituer respectivement le sabre d'El Hadj Omar Tall à la République du Sénégal, et les vingt-six objets composant le trésor d'Abomey à la République du Bénin. Je rappelle que ces restitutions résultent de demandes officielles auprès de la République française, qui ont fait l'objet d'études historiques et de recherches préalables de la part des musées et des conservateurs. Elles ne sont pas le fruit d'une décision unilatérale du Président de la République.
Intervention en hémicycle le 13/11/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Il s'agit d'ajuster les critères d'attribution de ce crédit d'impôt de production de spectacles vivants. La crise sanitaire affecte cette filière au premier chef : ses acteurs sont les premiers à avoir décroché et ils ont pour le moment du mal à revenir à une activité normale. Entre-temps, pour éviter les faillites, c'est vrai, le Gouvernement a débloqué de puissantes aides transversales et mis en place des fonds structurels, gérés par exemple par le Centre national de la musique, dont nous voyons bien là la pertinence de sa création au 1er janvier, puisqu'il est devenu indispensable. Cela dit, l'ajustement du crédit d'impôt a pour but de permettre à ce ...
Intervention en hémicycle le 13/11/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Je souhaite par le présent amendement ajuster les taux et les plafonds des dépenses éligibles du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique dont il a été précédemment question. Il s'agit de répondre à une aspiration légitime des professionnels de la filière qui savent à quel point l'effet levier que le CIPP procure leur est indispensable pour la production des jeunes talents qui représentent les investissements les plus risqués. Dans le contexte de la crise, qui fait l'effet d'une bombe prolongée, le CIPP est un outil de relance pour accompagner la reprise et absorber le choc de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne qui, le 8 ...
Intervention en hémicycle le 13/11/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Il faut être logique avec soi-même : ayant été le rapporteur de la proposition de loi qui a créé le Centre national de la musique, je ne pouvais qu'être en phase avec l'ensemble de la filière musicale. Car il y a un trou dans la raquette s'agissant des dispositifs de crédits d'impôt : en amont, il y a certes le CIPP – le crédit en d'impôt en faveur de la production phonographique – , en aval le CISV – le crédit d'impôt pour dépenses de production de spectacles vivants musicaux ou de variété : celui qui est proposé ici serait aussi vertueux que ceux-ci et je ne vois pas pourquoi son utilité dans le plan de relance ne serait pas reconnue – l'importance ...
Intervention en hémicycle le 07/11/2020 : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Ce n'est pas le sujet !
Intervention en hémicycle le 06/11/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Cet amendement dû à Raphaël Gérard vise à ce que le CNC, en contrepartie de l'important soutien de l'État, s'engage fortement en faveur de la création et de la production de contenus qui favorisent la représentation de la diversité française. Les mouvements sociaux qui ont émaillé nos rues à la suite de l'onde de choc déclenchée par le meurtre de George Floyd, ce printemps, aux États-Unis, ont rappelé l'attachement viscéral des Françaises et des Français à la lutte contre le racisme, car chaque acte de haine est un coup de poignard porté au coeur de la République. Ils nous invitent à avoir aujourd'hui une pensée particulière pour la communauté ...
Intervention en hémicycle le 03/11/2020 : Prorogation de l'état d'urgence sanitaire
Il aurait fallu tout reconfiner ?
Intervention en hémicycle le 19/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
À l'exception des deux mois et demi pendant lesquels des spectacles ont eu lieu, vous aurez bien compris que, depuis le mois de mars, les organisateurs n'ont pas effectué de déclaration – avec paiement, en tout cas ; mais ils devront faire des déclarations dans tous les cas, même si leurs recettes sont nulles. La loi de finances rectificative du 30 décembre 2003 le prévoit d'ailleurs.
Intervention en hémicycle le 19/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Certains collègues peuvent en témoigner. Ces recettes restent certes marginales, mais nous devons en passer par l'adoption d'un amendement pour que les spectacles concernés soient exonérés de la taxe. Quant à M. de Courson, je ne comprends pas à quel problème de temporalité il fait référence.
Intervention en hémicycle le 19/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Certains petits spectacles ont pu avoir lieu.
Intervention en hémicycle le 19/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Je comprends bien l'interpellation de notre collègue Schellenberger, sauf que de petites jauges ont tout de même pu être atteintes depuis le mois de mars.
Intervention en hémicycle le 19/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Chacun le sait, s'il est un domaine qui fut fortement affecté par la crise dès son commencement et le reste encore à ce jour, souffrant d'un fort manque de visibilité, c'est bien celui de la culture. Cet amendement porte plus particulièrement sur le spectacle de variété et les spectacles vivants. Il concerne la taxe sur les spectacles, que collecte depuis le 1er janvier 2020 le Centre national de la musique – le CNM – et dont le produit est destiné à soutenir la filière, notamment les spectacles de chanson, de variété et de jazz. Les festivals n'ayant pas pu avoir lieu cette année et les salles de spectacles étant fermées, le présent amendement a pour objet ...
Intervention en hémicycle le 16/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Nous, on écoute les salariés et les entrepreneurs !
Intervention en hémicycle le 16/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
Question santé, à ce niveau sonore, je commence à avoir des problèmes auditifs !
Intervention en hémicycle le 06/10/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
Quelle caricature !
Intervention en hémicycle le 06/10/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
Il n'y a pas d'anachronisme. Ces objets, nous l'avons constaté au gré des auditions, sont empreints d'une forte charge symbolique, spirituelle et historique. Au Sénégal comme au Bénin, ils ont été reçus ou sont attendus avec ferveur, dans un climat pacifié et consensuel. Ils vont surtout retrouver leur vraie vie d'objets totémiques ! Au Bénin, les vingt-six regalia seront les pièces maîtresses du futur complexe muséal d'Abomey, conçu en étroite coopération avec l'Agence française de développement, qui viendra conforter le développement touristique local. Le sabre d'El Hadj Omar Tall est déjà un objet emblématique du musée des civilisations noires de ...
Intervention en hémicycle le 06/10/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
M. le ministre et M. le rapporteur ont très bien retracé et décrit dans leurs propos respectifs l'objet de ce projet de loi et toute la singularité que ce sabre et ces vingt-six regalia représentent. Je n'y reviendrai pas en détail. Nous ne pouvons que nous satisfaire de leur retour au Sénégal et au Bénin – j'emploie intentionnellement ce vocable de « retour ». Au nom du groupe La République en marche, je félicite le rapporteur pour le travail approfondi qu'il a effectué ; j'y associe Marion Lenne, rapporteure pour avis. Les nombreuses auditions, aussi enrichissantes les unes que les autres, nous auront permis de rencontrer la quasi-totalité des acteurs ...
Intervention en hémicycle le 01/07/2020 : Projet de loi de finances rectificative pour 2020
Exactement !
Intervention en hémicycle le 01/07/2020 : Projet de loi de finances rectificative pour 2020
Cet amendement vise à modifier le début de la période d'éligibilité au CIPP, en l'alignant sur les dispositions applicables au CISV. Ainsi, les dépenses éligibles seraient prises en compte à compter non de la délivrance de l'agrément à titre provisoire par le ministère de la culture, mais de sa date de réception. L'objectif de cette mesure technique, qui, je le souligne, n'entraînerait aucune dépense supplémentaire, est de faciliter la reprise de l'activité dans ce secteur au lendemain du déconfinement, d'une part, en absorbant les délais entre chaque réunion du comité d'experts chargé de statuer sur les demandes d'agrément à titre provisoire, lesquelles ...
Intervention en hémicycle le 01/07/2020 : Projet de loi de finances rectificative pour 2020
La crise sanitaire a eu – et a toujours – trois conséquences pour le marché de la musique enregistrée : une diminution des ventes de 20 % par rapport aux prévisions pour l'année 2020, une hausse des charges provoquée par les multiples reports et annulations de concerts, et un impact en partie différé dû à l'effondrement des droits voisins. La crise « covidienne » – si je puis l'appeler ainsi – ébranle un marché déjà fragilisé par quinze ans de crise. Pour encourager les investissements, il est nécessaire de revoir les paramètres du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique, le CIPP, dont l'objet est de fournir un soutien structurel ...
Intervention en hémicycle le 26/05/2020 : Droits des travailleurs et accompagnement des familles après le décès d'un enfant
Deux minutes de gâchées !
Intervention en hémicycle le 27/02/2020 : Système universel de retraite
Ils suivent aussi ce que vous faites !
Intervention en hémicycle le 21/02/2020 : Système universel de retraite
Ce sont vos propos qui sont anxiogènes !
Intervention en hémicycle le 18/02/2020 : Système universel de retraite
Et « Playmobil », ce n'est pas insultant ?
Intervention en hémicycle le 31/10/2019 : Projet de loi de finances pour 2020
Tirant les conséquences de la loi relative à la création du Centre national de la musique, nous jugeons nécessaire de modifier l'affectataire du produit de la taxe sur les spectacles de variétés. Tel est l'objet de cet amendement. Afin de ne pas déstabiliser les mécanismes de soutien existants et de garantir aux entreprises du spectacle vivant la visibilité dont elles ont besoin pour programmer leurs investissements, le présent amendement organise toutefois, par dérogation, le maintien jusqu'en 2022 des règles d'affectation aujourd'hui en vigueur : le produit de la taxe est ainsi affecté, jusqu'au 31 décembre 2022, au CNM aux fins du financement des actions de ...
Intervention en hémicycle le 31/10/2019 : Projet de loi de finances pour 2020
Je me réjouis de l'adoption définitive par le Parlement de la loi créant le Centre national de la musique, dont la promulgation a été publiée hier au Journal officiel. Elle a pour ambition de fédérer les filières musicales et du spectacle vivant pour mieux répondre aux enjeux auxquels elles sont confrontées. Il s'agit de diversité culturelle, de soutien économique, de soutien à la création et aux artistes, de développement international et d'actions locales – je pense ici à l'EAC, l'éducation artistique et culturelle. Nous avons pu approfondir tous ces sujets lors des précédents débats parlementaires, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat, et je n'y ...
Intervention en hémicycle le 18/09/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission mixte paritaire
Pascal Bois Lors de mon intervention en mai dernier, au début de l'examen de ce texte en séance, j'avais cité une phrase sur les bienfaits de la musique qui apaise et qui console. En adoptant la proposition de loi, nous allons consoler la filière musicale qui réclame un centre national depuis des années – c'est le dernier art vivant qui n'en dispose pas – et nous allons l'apaiser en la dotant d'une gouvernance mieux structurée ainsi que d'outils soutenant la création et la diversité culturelle et permettant d'anticiper au mieux les évolutions de son écosystème. Je le répète à l'envi mais c'est indispensable : la musique est la deuxième industrie culturelle de notre ...
Intervention en hémicycle le 18/09/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission mixte paritaire
Pascal Bois Je ne vous oublie pas, cher collègue. Nous sommes le triumvirat du jour.
Intervention en hémicycle le 18/09/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission mixte paritaire
Pascal Bois Chère Carole, je te remercie d'avoir brillamment exercé ta fonction de vice-présidente. Il existe au moins un de tes collègues qui gagne quelque chose dans ce mouvement, moi en l'occurrence, puisque je suis ton collègue de la majorité dans le département de l'Oise. J'aurai donc le plaisir de te voir plus souvent parce que ta fonction de vice-présidente te prenait beaucoup de temps.
Intervention en hémicycle le 06/05/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Pascal Bois Nous l'avons dit ; nous l'avons fait !
Intervention en hémicycle le 06/05/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Pascal Bois Je remercie M. le ministre qui m'a fait confiance pour la défense de la proposition de loi. Merci enfin aux membres de notre groupe et à vous tous.
Intervention en hémicycle le 06/05/2019 : Création du centre national de la musique
Pascal Bois, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Pascal Bois À cet instant, il est légitime d'éprouver une petite émotion. Bien des acteurs de la filière nous regardent ou nous écoutent. Ils ont senti que nos débats étaient constructifs et cordiaux. Je l'ai dit : la fondation de cette maison était attendue. À présent, elle est prête. Je remercie les députés de tous les groupes, et plus particulièrement Mme Provendier, responsable de ce texte, ainsi que M. Bruno Studer, président de la commission. J'ai une pensée pour Roch-Olivier Maistre qui, par son rapport, a été l'un des instigateurs du projet et qui vient de m'envoyer un gentil message. Je pense également à Françoise Nyssen, qui a relancé le projet en 2017.
