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Intervention en hémicycle le 16/01/2022 : Outils de gestion de la crise sanitaire
Debout la Suisse, debout l'Espagne !
Intervention en hémicycle le 14/01/2022 : Outils de gestion de la crise sanitaire
C'est nul, ça ! Zéro !
Intervention en hémicycle le 18/11/2021 : Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
Le président Jacques Chirac nous avait appris à regarder l'histoire de notre pays en face, dans ses moments de gloire autant que sa part sombre. C'est cette part sombre que nous avons abordée aujourd'hui avec l'histoire des harkis. Nous avons entendu des mots terribles, celui d'abandon, celui de camps. Ces débats nous ont fait comprendre que l'abandon ou les camps n'ont pas pu faire naître chez ceux qui en ont été victimes autre chose que de la colère, et la colère n'a pas facilité leur combat pendant toutes ces années. Comme le disait François Léotard, le chemin de la colère n'est pas celui de la justice. En demandant pardon, et en demandant au ...
Intervention en hémicycle le 18/11/2021 : Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
Je profite de la présentation de cet amendement et des propos qu'a tenus Mme Roques-Etienne pour souligner combien nous pouvons nous appuyer sur le réseau départementalisé de l'ONACVG. En tant que rapporteur du budget des anciens combattants depuis le début de ce mandat grâce à votre confiance, mes chers collègues, je peux dire que, si nous avons un réseau de cette qualité, c'est grâce à ses personnels, sous l'impulsion de sa directrice, mais que s'il reste départementalisé, c'est bien grâce à l'implication de Mme la ministre déléguée, Mme Geneviève Darrieussecq, présente aujourd'hui au banc des ministres. Cette situation était en effet ...
Intervention en hémicycle le 18/11/2021 : Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
Pensons à ces femmes et à ces hommes qui, là-bas, ont été lynchés, à celles et à ceux que nous avons laissé mourir dans des foyers sans âtre. Nous avons donné naissance à des générations marquées par la colère ! Mais « le chemin de la colère n'est pas celui de la justice », écrivait François Léotard dans Pour l'honneur, en 1997. Tel est précisément l'esprit qui guide l'action d'Emmanuel Macron. C'est pour réparer cet épisode douloureux de l'histoire de notre pays que le Président de la République vous a chargée, madame Darrieussecq, vous qui êtes ministre déléguée auprès de Mme la ministre des armées, Florence Parly, chargée de ...
Intervention en hémicycle le 18/11/2021 : Reconnaissance et réparation des préjudices subis par les harkis
Lors de la finale du championnat de France de rugby, le Top 14, le 4 juin 2017, entre le rugby club toulonnais (RCT) et l'association sportive montferrandaise (ASM) Clermont Auvergne, au stade de France, en présence du Président de la République, mon ami Mohand Hamoumou, ancien maire de Volvic, avait évoqué ce qui nous réunit aujourd'hui : la nécessité d'une véritable loi de reconnaissance et de pardon à destination des harkis. Je suis heureux que ce texte voie le jour, ce 18 novembre 2021, et de vous retrouver, chers collègues, mesdames et messieurs les représentants des associations de harkis, dans ces circonstances. Le 20 septembre 2021, depuis ...
Intervention en hémicycle le 29/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
L'article 70, c'est la déontologie !
Intervention en hémicycle le 29/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Je profite du fait que viennent d'être évoqués le volet civil et le volet militaire de la facilité européenne pour la paix, pour parler de nos services de renseignement extérieur. Ils ont été assez malmenés ces derniers temps. Nous l'avons constaté lors de plusieurs auditions sur l'affaire AUKUS. Évidemment, ils ne peuvent pas se défendre. Je veux les assurer que la majorité est très solidaire avec eux et qu'elle est reconnaissante pour le travail accompli. L'évocation de la FEP à laquelle ils concourent était le moment idéal pour le dire.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer La commission tripartite n'était pas réunie pour travailler sur le montant du point PMI mais sur ses modalités de calcul, et notamment pour rattraper les erreurs du passé qui avaient conduit à indexer le point PMI sur les salaires de la fonction publique qui, comme nous le savons, ont été gelés. C'est la raison pour laquelle la commission a été réunie, parce que les associations demandaient d'indexer le point PMI sur l'inflation. Nous avons décidé de calculer sa valeur à partir de 2018 car si nous nous étions basés sur 2017 – année de déflation – il y aurait eu une baisse. Nous avons donc tenu les promesses prises dès le début du mandat.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer N'est pas de Gaulle qui veut et la politique de la chaise vide est assez difficile à appliquer depuis qu'il s'est essayé à cet exercice.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer Au moment où la commission tripartite s'est réunie, le Gouvernement et les associations étaient présents, mais le Parlement n'était pas complètement représenté : l'Assemblée nationale a désigné une de nos collègues, Muriel Roques-Etienne, qui a siégé et travaillé avec les associations. Il est dommage que le Sénat n'ait pas voulu envoyer un représentant alors qu'il avait le droit et le devoir de le faire.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer Sur la question du point PMI, nous avions dit en tout début de mandat que nous allions réunir la commission tripartite. Nous l'avions dit et nous l'avons fait. La crise du covid-19 a simplement entraîné un décalage de la convocation.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer Je ne reviens pas sur les supplétifs civils, madame Ménard, mais je veux évoquer le Bleuet de France. Au nom de mes collègues de la commission de la défense, qui m'avaient confié le rapport pour avis de la mission "Anciens combattant, mémoire et liens avec la Nation" du projet de loi de finances pour 2018, nous avons fait un très gros travail en faveur du Bleuet de France. Nous avions en particulier entendu des représentants de France Télévisions, de la RATP, de La Poste, et le secrétaire général de la SNCF, M. Stéphane Volant. Ils ont permis que le Bleuet de France soit présent sur de nombreux sites internet et panneaux d'affichage. Il s'agissait ...
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
La question de notre collègue est très intéressante car elle ajoute un excellent argument en faveur d'un maintien au sein de l'OTAN : l'effet de masse. Depuis un jeu de massacre qui s'est opéré il y a quelques années, la défense opérationnelle s'est considérablement réduite et tiendrait dans le stade de France. En restant dans l'OTAN, nous sommes dix fois plus nombreux.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Eh oui, c'est la vérité. Notre puissance nucléaire nous octroie cette place dans le G3 : chaque comité de défense de l'OTAN commence par une réunion des chefs d'état-major américain, britannique et français. Vous voudriez que nous abandonnions cette place ; je crois pour ma part que ce serait une formidable erreur.
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Je voudrais profiter de ce débat ouvert sur l'OTAN pour vous préciser, cher collègue Corbière, que l'OTAN fonctionne malgré tout très bien, y compris pour la France, et même quand vous ne le suspectez pas. Sur le plan sanitaire par exemple, il n'y a pas que la crise du covid, et des virus naissent en de nombreux endroits, notamment sur le continent africain. Les services de santé des armées des pays membres de l'OTAN entrent alors immédiatement en coordination pour détecter tout virus naissant et pour apporter une assistance médicale ou sanitaire aux pays concernés. Militairement parlant, nous bénéficions de nombreuses coopérations qui ...
Intervention en hémicycle le 26/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Philippe Michel-Kleisbauer « Le souvenir, ce n'est pas seulement un pieux hommage rendu aux morts, mais un ferment toujours à l'œuvre dans les actions des vivants », déclarait, le 23 avril 1968, le général de Gaulle. Cette exigence morale fonde toujours le droit à reconnaissance et à réparation envers « ceux à qui nous devons tout, sans aucune réserve », selon Georges Clemenceau. Au cours de ce quinquennat, avec vous, madame la ministre, avec les présidents successifs de la commission de la défense, Jean-Jacques Bridey et Françoise Dumas, et avec votre ministre déléguée, Mme Geneviève Darrieussecq, nous avons mené une action sans faille en faveur du monde combattant. ...
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Vous déposez des motions de rejet sur tous les textes ! Vous refusez le débat !
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Je remercie tous mes collègues qui avaient signé cet amendement. Pour nous tous, pour tous ceux qui font de cette question une question d'éthique, je vous saurai gré, monsieur le ministre, de bien vouloir reprendre l'amendement afin qu'il puisse être examiné.
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Lorsque le Gouvernement a déposé ce projet de loi sur le bureau de l'Assemblée nationale, j'ai pu immédiatement, grâce à la célérité de l'une de mes collaboratrices – Katia Andreetti, une jeune chercheuse en anthropologie –, faire enregistrer un amendement qui devait valoir preuve d'exemplarité de notre part à nous, parlementaires. Il visait à nous imposer l'obligation vaccinale avant de l'imposer à d'autres. C'était pour moi une question d'éthique. Il n'y a rien dans la vie que je n'attende des autres sans me l'appliquer à moi-même. Cette question est importante pour nous tous. Évidemment, l'amendement a été déclaré irrecevable : nos ...
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
Vous refusez systématiquement de débattre dans l'hémicycle. Vous vous êtes offert une tribune, non pour aborder la question du renseignement ou celle de la lutte contre le terrorisme, mais pour nous parler de Pegasus. Les rapporteurs ont pourtant démontré en première lecture à quel point certains outils sont utiles pour déjouer les attentats terroristes. Mais comme le montre l'exemple du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire, même lorsqu'il s'agit de faire face aux menaces les plus graves aux yeux des Français, vous persistez à déposer des motions de procédure. Le groupe Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés ...
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
Monsieur Bernalicis, ce n'est pas seulement sur ce projet de loi que vous avez défendu une motion de rejet : votre groupe en a déposé sur tous les textes dont nous débattons depuis le début de la législature.
Intervention en hémicycle le 22/06/2021 : Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
Il n'est d'ailleurs pas étonnant que cette inauguration ait eu lieu le jour où le Président annonçait la transformation de notre lutte au sein de l'opération Barkhane. Ainsi, la montée en puissance de notre capacité à répondre à ces menaces nouvelles, comme la remise à niveau, qui se poursuit d'année en année, du nombre de nos personnels, du volume de nos matériels et du bond en avant que nous leur faisons faire dans tous les domaines, sur tous les théâtres, permettent à notre politique de défense et de sécurité nationale de répondre aux attentes de nos concitoyens et aux exigences de nos militaires. Mais ne nous y trompons pas, l'effort que ...
Intervention en hémicycle le 22/06/2021 : Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
et préfigure la nouvelle forme de nos engagements contre le terrorisme dans le Sahel.
Intervention en hémicycle le 22/06/2021 : Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
Longtemps variable d'ajustement, nos forces armées sont devenues, sous le quinquennat du président Emmanuel Macron, une des valeurs cardinales de son action : 1,8 milliard d'euros de plus lors du premier exercice budgétaire à l'automne 2017 ; 1,7 milliard de plus chaque année depuis 2018. Et c'est sans compter une capacité à s'adapter et à repousser les limites à l'occasion d'enjeux majeurs, comme l'a montré votre rapidité, madame la ministre, à mettre les actes en adéquation avec les engagements du président Emmanuel Macron – dans le domaine aérospatial notamment. Dans ce dernier secteur, nous pouvons nous prévaloir d'une capacité à ...
Intervention en hémicycle le 22/06/2021 : Déclaration du gouvernement relative à la programmation militaire suivie d'un débat et d'un vote
Madame la présidente, monsieur le Premier ministre, madame la ministre des armées, permettez-moi d'avoir une pensée pour Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants, et de la remercier pour l'excellence de sa collaboration dans le cadre de la rédaction l'avis budgétaire dont j'ai la responsabilité. Permettez-moi également, chers collègues, de rendre un hommage au général d'armée François Lecointre, ce marsouin qui, à la tête d'une compagnie du 3e régiment d'infanterie de marine, s'était illustré, le 27 mai 1995, à Vrbanja en Bosnie. Il y a été, avec ses hommes, auteur d'un acte d'une bravoure qui honore toute ...
Intervention en hémicycle le 02/06/2021 : Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
Bla, bla, bla…
Intervention en hémicycle le 02/06/2021 : Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
Eh bien oui, un avis est un avis !
Intervention en hémicycle le 10/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique
Je veux, à l'occasion de l'examen de cet amendement que nous soutenons, abonder dans le sens de notre collègue et de M. David Habib. Ce n'est pas seulement une question d'emplois ni de fierté nationale, monsieur le rapporteur : c'est aussi une question stratégique. Le développement de certains outils militaires comme les ravitailleurs en vol A330 MRTT développés par Airbus, nous ont permis d'échapper à la dépendance que nous avions vis-à-vis des KC-135 et C-135 FR américains. Si aujourd'hui nous pouvons équiper nos armées de ces outils, c'est parce que nous avons une industrie qui, portée par une vague commerciale dominante, vous l'avez rappelé, ...
Intervention en hémicycle le 08/04/2021 : Droit à une fin de vie libre et choisie
Après ces quelques interventions et le vote sur les amendements, nous allons nous quitter, mais nous savons que nous nous retrouverons pour continuer à discuter de ce texte. Au nom de mes collègues du groupe Mouvement démocrate et démocrates apparentés et certainement de votre part à tous, chers collègues, je voudrais m'adresser au groupe Libertés et territoires, qui a réussi à remplir l'hémicycle grâce à de simples propositions de loi. Même le Gouvernement, lors des questions au Gouvernement, ne rassemble pas autant de monde ! Quelle que soit l'interprétation que l'on peut faire des amendements déposés, nous nous sommes réunis toute la ...
Intervention en hémicycle le 04/03/2021 : Politiques de la france au sahel
Nous voilà réunis huit années après que la France a répondu à l'appel au secours du président malien Dioncounda Traoré. Autant dire tout de suite que ni le Président de la République, ni vous, Florence Parly, ministre des armées, n'avez créé cette situation, mais que vous en êtes, comme nous tous, les héritiers. Nous sommes quasi unanimes sur ces bancs pour penser, madame la ministre, que le Président de la République et vous faites honneur, depuis le début de notre mandat, à la bravoure de nos guerriers. Nos armées, notre patrie, nos villages ont payé un lourd tribut pour que cette région tant aimée de l'Afrique vive libre. Une femme et ...
Intervention en hémicycle le 28/01/2021 : Indemnisation des catastrophes naturelles
Il est important que les élus ruraux soient associés à cette commission. Notre collègue Paluszkiewicz nous a expliqué que toutes sortes de plans arrivaient après chaque catastrophe : les PPRIF – plans de prévention des risques d'incendies de forêt – , les PPRI – plans de prévention des risques d'inondation… Le territoire dont je vous ai parlé tout à l'heure est couvert par tous ces plans. Les communes rurales concernées par le risque d'incendie de forêt se sont retrouvées contraintes de modifier, à leur charge, la fourniture en eau des bornes à incendie, afin d'atteindre un débit très largement supérieur à ce que la commune fournit ...
Intervention en hémicycle le 28/01/2021 : Indemnisation des catastrophes naturelles
Je félicite notre rapporteur pour son excellent travail. Je n'ignore pas que le texte se limite à certaines catastrophes naturelles, mais, puisque l'article 2 traite des élus locaux, j'appelle l'attention du Gouvernement sur un point. Après une catastrophe naturelle, quelle qu'elle soit, les élus locaux mettent tout en oeuvre pour se parer, à l'avenir, des coups du sort. Mon territoire, le Var, a été frappé, surtout à l'est, par les pires catastrophes : ma collègue Sereine Mauborgne peut en témoigner. En 2003, un incendie a ravagé 50 000 hectares. En 2006, puis en 2010, nous avons connu des inondations à répétition, qui ont été les plus ...
Intervention en hémicycle le 27/01/2021 : Lutte contre la maltraitance animale
J'abonde dans le sens de notre collègue Loïc Dombreval : les collectivités peuvent très bien réviser leur grille de prix. L'euthanasie aussi a un coût, celui de l'injection et de l'équarrissage. Notre collègue Aubert a donné la solution en proposant de faire payer les propriétaires des animaux, au même titre que les automobilistes paient pour sortir leur voiture de la fourrière.
Intervention en hémicycle le 07/12/2020 : Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal
Je profite de cette occasion inespérée pour rouvrir le débat : madame la ministre, au-delà de l'idée de restitution, à laquelle je souscris sans réserve, nous devrions, ainsi que nous y a invités tout à l'heure Bruno Fuchs au nom du MODEM, parler d'échanges culturels. Les auteurs de certaines oeuvres immatérielles, nés en Afrique et avec qui nous partageons la même langue native, peinent à se voir confier des chaires de littérature ou de philosophie en France. Je pense au poète Alain Mabanckou, au philosophe Achille Mbembe ou encore aux romancières Léonora Miano et Scholastique Mukasonga : nous devons leur offrir des chaires de littérature, et ...
Intervention en hémicycle le 26/11/2020 : Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
Très bien !
Intervention en hémicycle le 26/11/2020 : Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
Quel rapport avec la proposition de résolution ?
Intervention en hémicycle le 16/11/2020 : Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
Mais vous êtes là, vous !
Intervention en hémicycle le 29/10/2020 : Projet de loi de finances pour 2021
L'aide publique au développement est un levier puissant de notre diplomatie. Elle est une manière de nous présenter au monde, de nous y projeter et d'établir des relations fortes et durables avec d'autres États. Cette approche constructive est un trait culturel chez nous, et elle a toujours représenté une ambition de notre politique étrangère. Elle est donc une force grâce à laquelle nous n'avons pas à craindre le dialogue, ni les exigences des États avec lesquels nous concluons des accords et des partenariats ; une force, aussi, grâce à laquelle nous n'avons pas davantage à craindre d'affirmer nos valeurs et nos principes dans un monde ...
Intervention en hémicycle le 22/10/2020 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
C'est vrai !
