Richard Ferrand Monsieur le président, au nom de la représentation nationale, je vous remercie de vous être adressé aux parlementaires et au peuple français. La séance est levée.
Richard Ferrand Monsieur le président de l'Ukraine, vous avez la parole.
Richard Ferrand Depuis maintenant près d'un mois de guerre, les Ukrainiens se battent et résistent de façon héroïque à l'agression militaire russe. Soyez sûr, monsieur le président, de la solidarité et de l'entière mobilisation de la représentation nationale. Nous continuerons de veiller à ce que tout soit mis en œuvre pour vous porter assistance, qu'il s'agisse de l'adoption de mesures restrictives à l'encontre de l'agresseur ou de la fourniture d'un soutien humanitaire aux Ukrainiens comme aux réfugiés. Nous avons tous vu ces images choquantes, bouleversantes, de villes ukrainiennes bombardées et assiégées. La France condamne ces actes et ces bombardements ...
Richard Ferrand Monsieur le président de l'Ukraine, monsieur le président du Sénat, mesdames et messieurs les députés et sénateurs, mesdames et messieurs les représentants du corps diplomatique, c'est un honneur pour nous de vous accueillir au sein de l'Assemblée nationale. Nous connaissons votre attachement à la France, où vous avez effectué votre premier déplacement officiel à l'étranger après votre élection comme président de l'Ukraine. Vous aviez ainsi engagé, dès 2019, un dialogue fructueux avec la France. Je tiens également à saluer la présence parmi nous de l'ambassadeur d'Ukraine en France, M. Vadym Omelchenko.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand Le débat est clos. La séance est levée.
Richard Ferrand La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
Richard Ferrand La parole est à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises.
Richard Ferrand La parole est à Mme la ministre des armées.
Richard Ferrand La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Richard Ferrand La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
Richard Ferrand La parole est à M. Pieyre-Alexandre Anglade.
Richard Ferrand La parole est à Mme Delphine Bagarry.
Richard Ferrand La parole est à M. Michel Herbillon.
Richard Ferrand La parole est à Mme Anne Genetet.
Richard Ferrand La séance est reprise. La parole est à M. Olivier Faure.
Richard Ferrand La séance est suspendue.
Richard Ferrand La parole est à M. Damien Abad.
Richard Ferrand La parole est à M. Christophe Castaner.
Richard Ferrand La parole est à M. Fabien Roussel.
Richard Ferrand La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.
Richard Ferrand La parole est à M. Bertrand Pancher.
Richard Ferrand La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Richard Ferrand La parole est à M. Olivier Becht.
Richard Ferrand La parole est à Mme Valérie Rabault.
Richard Ferrand La parole est à M. Jean-Louis Bourlanges.
Richard Ferrand L'ordre du jour appelle la déclaration du Gouvernement relative à la décision de la Russie de faire la guerre à l'Ukraine, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution. La parole est à M. le Premier ministre.
Richard Ferrand Avant de donner la parole au Premier ministre, je tiens une nouvelle fois à condamner fermement l'agression militaire de la Russie contre l'Ukraine et à exprimer la solidarité de l'Assemblée nationale envers le peuple ukrainien. Cette guerre voulue par la Russie a déjà fait de trop nombreuses victimes civiles et militaires ; elle a conduit trop d'Ukrainiens sur le périlleux chemin de l'exode. Nos pensées vont également à nos compatriotes demeurés sur place, notre soutien indéfectible à tous ceux qui luttent et résistent courageusement pour la liberté de leur pays, mais aussi de notre continent tout entier. En votre nom à tous, je salue la présence dans ...
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand Prochaine séance, mardi 1er mars, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement relative à la décision de la Russie de faire la guerre à l'Ukraine, suivie d'un débat. La séance est levée.
Richard Ferrand L'Assemblée nationale donne acte à M. le Président de la République de son message.
Richard Ferrand « Mesdames, messieurs, « Face à l'évolution de la situation en Ukraine, j'ai souhaité m'adresser ce jour au Parlement. « Vous comprendrez que ma première pensée, dans les heures tragiques que nous vivons, va au peuple et aux autorités ukrainiens. Je salue le courage dont ils font preuve pour résister aux offensives militaires massives de la Russie, ainsi que leur détermination à défendre leur souveraineté et leur liberté. Rien n'a été ni ne sera négligé pour leur venir en aide. Nous leur devons soutien et solidarité. Toutes les dispositions sont également prises pour assurer la protection de nos compatriotes en Ukraine. La nation, par ma voix, salue ...
Richard Ferrand J'ai reçu de M. le Président de la République la lettre suivante : « Monsieur le président, conformément à l'article 18 de la Constitution, j'ai décidé d'adresser un message au Parlement, dont vous voudrez bien donner lecture à l'Assemblée nationale le vendredi 25 février à quatorze heures trente. » Voici les termes du message de M. le Président de la République :
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand Je suis heureux de souhaiter en votre nom la bienvenue à une délégation du Conseil général d'Andorre, membre du groupe d'amitié Andorre-France, conduite par son président, M. Pere Lopez Agràs.
Richard Ferrand Je tiens aussi à vous remercier pour votre engagement, qui fait la vitalité de notre démocratie. Je veux enfin vous dire que présider l'Assemblée nationale, parmi et avec vous, fut pour moi le plus grand honneur qui m'ait été donné de vivre.
Richard Ferrand Monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, chers collègues députés, nous abordons la dernière séance de questions au Gouvernement de la quinzième législature. À cette occasion, je tiens à remercier toutes celles et tous ceux qui travaillent à l'Assemblée nationale, quel que soit leur statut ou leur fonction, pour la qualité de leur travail et leur dévouement.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand C'est avec une grande émotion que nous avons appris la mort samedi dernier du brigadier Alexandre Martin. Appartenant au 54e régiment d'artillerie d'Hyères, il a été tué lors de l'attaque du camp militaire de Gao, au Mali, au cours de laquelle plusieurs de ses camarades ont également été blessés. Au nom de la représentation nationale, je salue la mémoire d'Alexandre Martin et j'adresse en notre nom à tous mes plus sincères condoléances à sa famille et à ses proches. Je vous invite à observer une minute de silence.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand La séance est ouverte.
Richard Ferrand Prochaine séance, demain, à seize heures : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant ; Discussion de la proposition de résolution invitant l'Assemblée nationale à condamner le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko ; Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à l'adoption. La séance est levée.
Richard Ferrand Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 280 Nombre de suffrages exprimés 273 Majorité absolue 137 Pour l'adoption 215 Contre 58
Richard Ferrand Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, tel qu'il résulte du texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
Richard Ferrand Nous avons achevé l'examen des amendements.
Richard Ferrand Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 277 Nombre de suffrages exprimés 273 Majorité absolue 137 Pour l'adoption 88 Contre 185
Richard Ferrand Je mets aux voix les amendements identiques n° 2, 4, 7, 8 et 27.