Sylvain Waserman Prochaine séance, mardi 15 février, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi pour un accès plus juste au marché de l'assurance emprunteur. La séance est levée.
Sylvain Waserman Chaque fois que j'ai le sentiment de vivre un moment incroyable au perchoir, je le note dans un petit carnet afin d'en conserver la trace sous la forme d'une chronique. Je conclurai en disant qu'il me semble manquer une disposition à ce règlement : pour moi, tous les cinq ans, le président de séance devrait avoir le droit de faire sonner la cloche qui se trouve devant lui afin de vous faire bénéficier de ce son magique que voici.
Sylvain Waserman Ce règlement cristallise en ses pages deux siècles de démocratie parlementaire et, si l'on en saisit l'esprit, on peut parfois hésiter sur la lettre.
Sylvain Waserman Je voudrais également remercier les services de la séance, qui organisent tous nos débats et répondent, sans jamais se lasser, aux milliers de questions que nous nous posons sans cesse au sujet de notre règlement.
Sylvain Waserman Je vous remercie, cher collègue. Sachez que cela a été un magnifique honneur pour moi de présider nos travaux durant ces cinq années.
Sylvain Waserman La parole est à M. David Corceiro, pour un rappel au règlement – dont je subodore qu'il est d'une nature inusuelle.
Sylvain Waserman Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 46 Contre 13
Sylvain Waserman Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
Sylvain Waserman Je n'ai pas reçu de demande d'explication de vote.
Sylvain Waserman Mes chers collègues, nous allons maintenant passer au vote sur la proposition de loi, et j'aurai ensuite une petite communication à vous faire.
Sylvain Waserman Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sylvain Waserman Quel est l'avis de la commission ?
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 108.
Sylvain Waserman La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 152.
Sylvain Waserman Sur le vote de la proposition de loi, je suis saisi par les groupes La République en marche et Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 76.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 134.
Sylvain Waserman L'amendement n° 74 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 48.
Sylvain Waserman Je suis saisi de trois amendements, n° 82, 48 et 74, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 48 et 74 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 82.
Sylvain Waserman En l'occurrence, Mme Ménard n'a utilisé qu'une minute et trente-trois secondes ! Je sais que vous êtes pressé, monsieur Di Filippo, mais ne vous inquiétez pas, nous avons un excellent rythme de travail !
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 47.
Sylvain Waserman L'amendement n° 75 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 99, 96, 133 et 132, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sylvain Waserman Les amendements n° 71, 72 et 73 de M. Patrick Hetzel sont défendus.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 131.
Sylvain Waserman Les amendements n° 45 et 44 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.
Sylvain Waserman L'amendement n° 70 de M. Patrick Hetzel est défendu.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 69.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 46.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 139.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Marie-Pierre Rixain.
Sylvain Waserman Les amendements n° 136 et 137 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.
Sylvain Waserman Quel est l'avis de la commission ?
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 138.
Sylvain Waserman Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 68 et 138, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 68.
Sylvain Waserman Les amendements identiques n° 67 de M. Patrick Hetzel et 125 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 128, 127 et 126, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sylvain Waserman Quel est l'avis de la commission ?
Sylvain Waserman La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 129.
Sylvain Waserman Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 15 Contre 39
Sylvain Waserman Je mets aux voix les amendements identiques n° 5, 79, 102 et 140.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure.
Sylvain Waserman La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Sylvain Waserman La parole est à M. Philippe Gosselin.
Sylvain Waserman Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sylvain Waserman Le sous-amendement n° 154 de M. Patrick Hetzel ainsi que les sous-amendements n° 157 et 156 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements et six sous-amendements ?
Sylvain Waserman La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir le sous-amendement n° 161.
Sylvain Waserman La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir le sous-amendement n° 158.