La commission a entendu, conjointement avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation MM. Cédric Villani, Philippe Berta et Francis Chouat, députés, sur l'élaboration du projet de loi de programmation de la recherche.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8376483_5dc28324a61f3.commission-des-affaires-economiques-et-commission-des-affaires-culturelles--projet-de-loi-de-progra-6-novembre-2019.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/15/seance/4158.

Informations relatives à la commission

Une mission d'évaluation des trois années de mise en oeuvre de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, dite « loi Montagne 2 », a été créée.

Conformément à ce qui a été décidé lors de la réunion du Bureau de la commission des affaires économiques du 1er octobre dernier, il a été procédé à la nomination des quatre rapporteurs suivants pour cette mission d'évaluation :

– Mme Frédérique Lardet et M. Jean-Bernard Sempastous en tant que membres du groupe La République en Marche ;

– M. Vincent Rolland, en tant que membre du groupe Les Républicains ;

– Mme Marie-Noëlle Battistel, en tant que membre du groupe Socialistes et apparentés.

Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 à 9 h 35

Présents. – M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Pascale Boyer, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, Mme Typhanie Degois, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Frédéric Descrozaille, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, M. Olivier Falorni, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Frédérique Lardet, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, Mme Aude Luquet, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Martial Saddier, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers

Excusés. – Mme Anne Blanc, M. Bruno Bonnell, Mme Anne-France Brunet, Mme Christine Hennion, M. Guillaume Kasbarian, Mme Laure de La Raudière, M. Serge Letchimy, Mme Jacqueline Maquet

Assistaient également à la réunion. – M. Philippe Bolo, M. Francis Chouat, M. Patrick Hetzel, M. Philippe Vigier