Les interventions de Alain David sur ce dossier

887 amendements trouvés


19/10/2018 — Amendement N° AE5C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Alain David, M. Hutin, M. Jérôme Lambert, Mme Laurence Dumont, Mme Pau-Langevin

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde10 000 0000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'...

19/10/2018 — Amendement N° AE2C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Alain David, M. Hutin, Mme Laurence Dumont, M. Jérôme Lambert, Mme Pau-Langevin

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde05 000 000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'é...

19/10/2018 — Amendement N° AC23C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Victory, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Bié...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines022 135 546
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture22 135 546...

19/10/2018 — Amendement N° AC26C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Victory, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Bié...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias5 000 0000
Livre et industries culturelles05 000 000
TOTAUX5 000 0005 000 00...

19/10/2018 — Amendement N° AC27C au texte N° 1255 - Article 39 (Retiré)
Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Victory, M. Aviragnet, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Bié...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias09 400 000
Livre et industries culturelles9 400 0000
TOTAUX9 400 0009 400 00...

19/10/2018 — Amendement N° AE19C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Hutin, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Pueyo

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense06 000 000
Préparation et emploi des forces6 000 0000
S...

19/10/2018 — Amendement N° AE21C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Hutin, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Jérôme Lambert, M. Pueyo

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 203 643
Préparation et emploi des forces1 203 6430
S...

19/10/2018 — Amendement N° CF323C au texte N° 1255 - Article 41 (Rejeté)
Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, Mme Battistel, M. Juanico, M. Potier, M. Vallaud, M. Aviragnet,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Opérations en capital intéressant les participations financières de l'État08 000 000 000
Désendettement de l'État et d'établissements publics de ...

19/10/2018 — Amendement N° AE20C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Hutin, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Jérôme Lambert, M. Pueyo

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense03 700 000
Préparation et emploi des forces3 700 0000
S...

19/10/2018 — Amendement N° AE14C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Hutin, M. Alain David, M. Jérôme Lambert, Mme Laurence Dumont, M. Pueyo

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense00
Préparation et emploi des forces00
Soutien de la pol...

19/10/2018 — Amendement N° CE18C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Letchimy, Mme Battistel, M. Potier, Mme Tolmont, M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, M. Aviragne...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement261 300 0000
...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Patrimoines022 135 546
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture22 135 546...

19/10/2018 — Amendement N° CF297C au texte N° 1255 - Article 39 (Non soutenu)
Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, Mme Rabault, Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Victo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Patrimoines9 500 0000
Création00
Transmission des savoirs et démocratisation de la culture09...

19/10/2018 — Amendement N° CF316C au texte N° 1255 - Article 39 (Non soutenu)
Mme Rabault, Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, M. Hutin, Mme Laurence Dumont, M. Jérôme Lambert

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde00
Diplomatie culturelle et d'influence15 000 0000
Français à l'...

19/10/2018 — Amendement N° CF319C au texte N° 1255 - Article 39 (Non soutenu)
Mme Rabault, M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, M. Alain David, M. Hutin, M. Jérôme Lambert, Mme Laurence Dumont

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde10 000 0000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'...

19/10/2018 — Amendement N° CF318C au texte N° 1255 - Article 39 (Non soutenu)
Mme Rabault, M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, M. Alain David, M. Hutin, M. Jérôme Lambert, Mme Laurence Dumont

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde10 000 0000
Diplomatie culturelle et d'influence010 000 000
Fran...

19/10/2018 — Amendement N° CF300C au texte N° 1255 - Article 39 (Retiré)
Mme Pires Beaune, M. Jean-Louis Bricout, Mme Rabault, Mme Tolmont, M. Juanico, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Victo...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias09 400 000
Livre et industries culturelles9 400 0000
TOTAUX9 400 0009 400 00...

19/10/2018 — Amendement N° CF273C au texte N° 1255 - Article 39 (Rejeté)
M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Battistel, M. Letchimy, M. Potier, Mme Tolmont, M. Aviragne...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement50 000 0000
(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...