Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
28 interventions trouvées.
Je suis saisie d'une série d'amendements nos 11, 52, 57, 81, 139, 395, 417, 589, 652, 675, 879, 1330, 1451, 2003, 2147, 2282, 120, 146, 205, 320, 799, 1832, 2020, 2235 et 2311, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 11 à 2282 sont identiques, de même que les amendements nos 120 à 2311. Sur les amendements nos 11 et ...
L'amendement no 2147 de Mme Florence Lasserre est défendu. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 2282.
La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 205 et les quatre autres amendements identiques déposés par le groupe Les Républicains.
Sur les amendements nos 120 et identiques, je suis saisie par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 1832 de M. Vincent Ledoux est défendu. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 2020.
Tous les groupes se sont montrés disciplinés jusqu'à présent. Je propose que l'un d'entre vous présente son amendement, et que l'autre reprenne ensuite la parole.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux séries d'amendements identiques.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
La séance est reprise. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Ne vous inquiétez pas : j'ai noté toutes les demandes de prise de parole. Elles sont très nombreuses, mais le sujet est d'importance. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras.
Chacun doit faire un effort pour être plus synthétique, sinon je réduirai le nombre d'orateurs. La parole est à M. Matthieu Orphelin.
Monsieur le député, j'ai accepté de donner la parole à ceux qui l'ont demandée car le sujet intéresse tout le monde, mais je ne pourrai continuer à le faire si l'on n'est pas synthétique. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 118 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 44 Contre 74
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 44 Contre 76
Les amendements identiques no 20 de M. Pierre Cordier, no 114 de M. Vincent Rolland, no 145 de M. Marc Le Fur, no 204 de M. Fabrice Brun, no 312 de Mme Émilie Bonnivard, no 414 de Mme Marie-Christine Dalloz, no 553 de Mme Emmanuelle Anthoine, no 829 de M. Éric Pauget, no 851 de M. Vincent Descoeur, no 1646 de M. Vincent Ledoux, no 1741 de M. Be...
La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1884, qui fait l'objet de sept sous-amendements.
Les sous-amendements nos 2363 et 2373 sont identiques. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir le sous-amendement no 2363.
Le sous-amendement no 2360 de Mme Marie-Ange Magne est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et les sept sous-amendements ?
Je suis saisie de quatre amendements, nos 1581, 388, 1587 et 2206, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 388 et 1587 sont identiques. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1581.
L'amendement no 2206 de Mme Émilie Cariou est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements ?
Sur les amendements identiques nos 2156, 412, 413, 423, 720, 1645 et 1841, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2156.
