Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de nombreux amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 415.
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements, nos 725 et 727, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Aurélien Taché, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 772, 432 et 773, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Diard, pour soutenir l'amendement no 772.
L'amendement no 432 de M. Julien Dive est défendu. Peut-on considérer que votre amendement no 773 est défendu, monsieur Diard ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur l'amendement no 543, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre.
Pouvons-nous considérer que vous avez déjà défendu votre amendement no 543, monsieur le président de la commission des finances ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 13 Contre 31
Pour répondre à certains de nos collègues qui se demandent pourquoi les amendements identiques ne sont pas présentés de façon groupée, je rappelle que nous nous situons dans le cadre d'un exercice budgétaire et que, tant qu'ils n'ont pas épuisé les crédits, les amendements peuvent, en quelque sorte, se cumuler. La parole est à Mme Jeanine Dubi...
