Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
8 interventions trouvées.
J'appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », inscrits à l'état B. Je suis saisie de trois amendements, nos 2259, 2654 et 443, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2259.
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2252. Peut-être, monsieur le député voudrez-vous soutenir également l'amendement no 2257 ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 2254 et 2655, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement no 2254.
Monsieur le rapporteur spécial, je vous rappelle qu'on n'exhibe pas d'objets dans l'hémicycle. C'est une règle à laquelle chacun se plie.
Monsieur Simian, vous avez présenté votre amendement, mais, sauf erreur de ma part, l'avis de la commission n'a pas été explicité.
Sur l'amendement no 2528, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 24 Contre 76
Je suis saisie de trois amendements, nos 2661, 2260 et 2763, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2260 et 2763 sont identiques. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2661.
