Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
8 interventions trouvées.
Pour information, nous avons examiné une petite moitié des amendements : il peut donc être envisagé d'achever ce soir l'examen du texte. Je dis bien « il peut » : que cela ne bride l'expression de personne ! C'est une possibilité ; à vous d'en décider. L'amendement n° 467 de M. le rapporteur est un amendement de coordination.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 331, 377, 416, 489 et 631. L'amendement n° 331 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Antoine Savignat, pour soutenir l'amendement n° 377.
Les amendements identiques n° 416 de Mme Valérie Rabault, 489 de M. Philippe Gomès et 631 de M. Pierre Vatin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisie de six amendements, n° 145, 575, 574, 456, 457 et 458, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 145.
La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir les amendements n° 575 et 574, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 456, 457 et 458 de Mme Justine Benin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Les amendements identiques n° 214 de Mme Marine Brenier, 332 de M. Stéphane Viry, 634 de M. Pierre Vatin et 790 de M. Julien Aubert sont défendus.
Je suis saisie de deux amendements, n° 434 et 573, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 434 de Mme Nathalie Porte est défendu. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement n° 573.
