Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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La parole est à M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
Je réfléchissais intensément à ce que vous disiez, monsieur le ministre, mais la place que j'occupe m'interdit d'en dire davantage !
Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 517, 1583, 2208 et 3087. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement n° 517.
Les amendements identiques n° 2208 de M. Max Mathiasin et 3087 de M. Joël Aviragnet sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2209 et 2710. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement n° 2209.
L'amendement n° 2710 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 535, 790 et 1064. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement n° 535.
L'amendement n° 1064 de M. Jacques Cattin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Les amendements identiques n° 533 rectifié de M. Bertrand Pancher, 1609 de M. Robin Reda et 3090 de M. Joël Aviragnet sont défendus.
Je suis saisie de cinq amendements, n° 3471, 2844, 2711, 2744 et 2843, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2744 et 2843 sont identiques. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement n° 3471.
L'amendement n° 2744 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement n° 2843.
Je suis saisie de quatre amendements, n° 2212, 2713, 1858 et 1849, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2212 de M. Max Mathiasin et 2713 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sont défendus. La parole est à Mme Claire Guion-Firmin, pour soutenir les amendements n° 1858 et 1849.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2714 et 3287. La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, pour soutenir l'amendement n° 2714.
L'amendement n° 3287 de M. Max Mathiasin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
