Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l'engagement associatif (nos 848, 909).
Nous en venons à l'amendement no 5, sur lequel je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le soutenir.
Sur l'amendement suivant, no 18, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisie d'un amendement no 18 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 19. La parole est à M. Yannick Favennec Becot, pour soutenir l'amendement.
Nous avons achevé la discussion des articles. Sur l'ensemble de la proposition de loi, je suis saisie par le groupe du Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Bertrand Sorre, pour le groupe La République en marche.
