Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Article 15)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1731 et 1851. L'amendement no 1731 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement no 1851.

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 493 et 1977. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour soutenir l'amendement no 493.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 112, 176, 1148, 1413, 219, 541, 587, 1075, 1683, 1768, 2130, 2540, 810, 1394, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 112, 176, 1148 et 1413 sont identiques, de même que les amendements nos 219, 541, 587, 1075, 1683, 1768, 2130 et 2540, et enfin les amendements nos 810 et 1...

Nous en arrivons à une deuxième série d'amendements identiques. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 219.

Sur les amendements identiques nos 219, 541, 587, 1075, 1683, 1768, 2130 et 2540, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à une dernière série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour soutenir l'a...

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1383, 1650 et 1978. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 1383.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 87, 555, 581, 743, 839, 877, 959, 1090, 1588, 1654, 1695, 1980 et 1732, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 87, 555, 581, 743, 839, 877, 959, 1090, 1588, 1654, 1695 et 1980 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 87.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1380 et 1889, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 1380.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1769 et 2115. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1769.

Je suis saisie de douze amendements, nos 726, 788, 934, 1077, 177, 473, 622, 725, 785, 933, 1076 et 1392, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 726, 788, 934 et 1077 sont identiques, de même que les amendements nos 177, 473, 622, 725, 785, 933, 1076 et 1392. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'am...

Sur l'article 15, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous allons attendre quelques instants avant de procéder au scrutin. S'il y a des demandes de parole… Ce n'est pas que je cherche à les susciter…