Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(Après l'article 15 bis)

Je suis saisie d'une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 15 bis. La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement amendement no 2546 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2737.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 450 rectifié, 444 rectifié, 452 rectifié et 451 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour les soutenir.

Je suis saisie de dix-sept amendements, nos 31, 40, 46, 179, 249, 284, 333, 377, 474, 591, 632, 676, 812, 961, 1044, 1395 et 1551, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 31, 40, 46, 179, 249, 284, 333, 377, 474, 591, 632, 676, 812, 961, 1044 et 1395 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'a...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 376 et 2300. La parole est à Mme Émilie Guerel, pour soutenir l'amendement no 376.

Sur l'amendement no 1751 à venir, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir cet amendement no 1751.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 1427, 1869, 2209, 2231 et 2234, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1427, 1869 et 2209 sont identiques. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1427.

Merci, mon cher collègue, bel effort ! Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je suis saisie de six amendements, nos 1472, 101, 42, 336, 891 et 1636, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 42 et 336 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1472.

Nous en venons aux deux amendements identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 42.

Sur l'amendement no 1472, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.

Le vote était déjà engagé, monsieur Lambert. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 2512.

 ²Je suis saisie de neuf amendements, nos 1549 rectifié, 1621 rectifié, 29, 173, 248, 465, 620, 807 et 1038, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 29, 173, 248, 465, 620, 807 et 1038 sont identiques. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1549 rectifié.

Monsieur le député, le vote était engagé. Je suis désolée que vous n'ayez pu retirer votre amendement à temps. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 29.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 696 et 1455. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 696.

La parole est à M. Guillaume Garot, pour soutenir l'amendement no 2454. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Mes chers collègues, il nous reste cent amendements à examiner. Nous avons examiné, depuis le début de la soirée, soixante-trois amendements à l'heure.

Au même rythme, plutôt rapide, il nous faudrait encore une heure quarante. Chacun en tirera les conclusions qui s'imposent.