Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 622.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Le sujet est d'importance, c'est pourquoi j'ai laissé le débat suivre son cours. Mes chers collègues, je compte sur chacun d'entre vous pour que soient examinés plus rapidement les amendements suivants portant sur le même sujet. À ce rythme, en effet, la nuit ne suffira pas à examiner l'ensemble des amendements. Je donnerai donc la parole à d...
Sur l'amendement no 543, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le soutenir.
La parole est à M. le ministre, pour répondre à Mme Rabault et, s'il le souhaite, à Mme Le Grip, qui l'a interrogé sur un sujet majeur.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 15 Contre 54
Si je vous ai bien compris, monsieur le ministre, l'avis du Gouvernement est donc défavorable à cet amendement. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
