Organisation et transformation du système de santé
(Après l'article 2)

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1891, 1954, 2021 et 2027, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1891 et 1954 sont identiques. La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour soutenir l'amendement no 1891.

Excusez-moi, madame la ministre, il s'agit d'une discussion commune et nous allons la poursuivre. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement no 1954.

Les amendements nos 2021 et 2027 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 530 et 824. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 530.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 717, 1334, 1655 rectifié et 386, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 717.

Je suis saisie d'un amendement no 667 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2086. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement.

Nous en venons aux amendements identiques nos 679 rectifié, 1377 rectifié et 1662 rectifié, sur lesquels je suis saisie, par les groupe Socialistes et apparentés et UDI-Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 679 rectifié est défendu par M. Cyrille ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 148 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l'adoption 69 Contre 75

La séance est reprise. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour soutenir l'amendement no 1656.