Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Nous en venons aux amendements à l'article 1er. Mes chers collègues, nous avons au total près de 300 amendements à examiner cette nuit, et il est onze heures du soir. Je laisse à chacun le soin d'en tirer les conclusions utiles. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 158.
La parole est à Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 13, 63, 136, 142, 173, 196, 224 et 279. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 13.
L'amendement no 136 de Mme Laurence Trastour-Isnart est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 142.
Monsieur Bazin, l'information que j'ai donnée au début de l'examen des amendements est factuelle. Il est bien évident que chacun s'exprimera aussi souvent qu'il le voudra et que le permet le règlement. Seulement, je vous rappelle que nous devons terminer l'examen de ce texte aujourd'hui, car il n'est pas inscrit à l'ordre du jour demain. Il s'a...
Je suis saisie de trois amendements, nos 7, 88 et 159, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 88 et 159 sont identiques. Les amendements nos 7 de Mme Marie-France Lorho et 88 de M. Pierre-Henri Dumont sont défendus. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 159.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 172 et 247. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 172.
L'amendement no 247 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 15, 26 et 123. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 15.
Je suis saisie de trois amendements, nos 111, 234 et 160, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 111.
