Restauration de notre-dame de paris
(Article 5)

La commission a supprimé l'article 5. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 90, 21, 24, 153 et 202, tendant à le rétablir. Les amendements nos 21, 24, 153 et 202 sont identiques. Quant à l'amendement no 90, il fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 288, 289, 290, 303 et 291. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure ...

Le sous-amendement no 289 de Mme Valérie Rabault est défendu. Les sous-amendements nos 290 et 303 sont identiques. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir le sous-amendement no 290.

Les amendements nos 153 de M. Marc Le Fur et 202 de Mme Constance Le Grip sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements et ces sous-amendements ?

Ces amendements en discussion commune tendent à rétablir l'article, précisément. La parole est à M. le ministre.