Mobilités
(Article 2)

Au lieu de protester contre une règle que vous ne connaissez pas, laissez-moi vous expliquer que vous avez atteint le temps de parole maximal de cinq minutes alloué aux députés non inscrits par la conférence des présidents du 16 mai 2018. Cette règle vise à protéger les députés non inscrits, en évitant qu'un seul d'entre eux n'utilise l'intégra...

Vous auriez pu terminer rapidement votre propos, monsieur le député. La parole est à M. Hubert Wulfranc.

Nous en venons à l'examen des amendements. Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 817, 832, 839, 1129, 1239, 1686, 1785 et 2525. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 817.

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 12 et 2285, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 12.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 815, 844, 1132, 1687 et 1787. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 815.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 816, 845 et 1691. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 816.

L'amendement no 845 de M. Pierre Cordier est défendu. L'amendement no 1691 de Mme Josiane Corneloup est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 1947 et 3345 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour les soutenir.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 3246, 1030 rectifié, 1214, 1105 et 2073, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1030 rectifié et 1214 sont identiques, de même que les amendements nos 1105 et 2073. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 3246.

L'amendement no 2073 a été défendu par Mme Dubié. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1532, 2925 et 2964. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1532.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 866 et 1695. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 866.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 846 et 1791. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 846.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1538 et 2926. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1538.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1529 et 3369. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1529.

L'amendement no 3369 de Mme Valérie Lacroute est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1079, 2071 et 3221. L'amendement no 1079 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 2071.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2657 et 3521, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 2657.

L'amendement no 3521 de Mme Valérie Rabault est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?