Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
13 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.
Sur l'amendement no 1596, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir cet amendement.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 323, 553 et 1890. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 323.
Sur les amendements identiques nos 781, 1597, 1729 et 2437, je suis saisie par les groupes Les Républicains, du Mouvement démocrate et apparentés et de l'UDI-Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 1812, je suis saisie par le groupe Les Républic...
Monsieur le président Patrick Mignola, ce n'est pas une demande de suspension de séance mais une intervention.
La séance est reprise. Mes chers collègues, je suis saisie de deux sous-amendements pouvant faire l'objet d'une présentation groupée : le sous-amendement no 2631 à l'amendement no 781 et identiques, et le sous-amendement no 2632 à l'amendement no 1812. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour les soutenir. Nous reprendrons ensuite la discus...
Mes chers collègues, il devrait être l'heure de lever la séance, mais je pense souhaitable que nous allions ce soir au bout de ce débat. Vous êtes encore seize à vouloir intervenir. Chacun prendra la parole, mais je vous invite tous à faire preuve de concision. La parole est à M. Philippe Berta.
Mes chers collègues, le débat est complexe, je vous remercie de bien vouloir vous écouter. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
Monsieur Lassalle, vous êtes inscrit sur l'article suivant. Si vous êtes certain de souhaiter vous exprimer également sur ces amendements, vous avez la parole.
La parole est à M. Pascal Brindeau. Cher collègue, vous avez déjà pris la parole, je vous invite donc à la concision.
Si vous me le permettez, je précise que la citation exacte d'Albert Camus est : « Un homme, ça s'empêche. » Mais ce n'est pas très éloigné de votre propos ! La parole est à M. Hervé Saulignac.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 32 Contre 52
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 29 Contre 53
