Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
11 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 399 et 709. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 399.
La parole est à Mme Laëtitia Romeiro Dias, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2317 et 2051, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2317.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 258 rectifié, 515 rectifié et 1303 rectifié. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 258 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 259, 516 et 1304. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 259.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 330 et 558. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 330.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 52 et 376. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 52.
Je suis saisie de trois amendements, nos 2442, 2512 et 2096, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2442 et 2512 sont identiques. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2442.
Les amendements no 2512 de M. Raphaël Gérard et no 2096 de Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique.
