Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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J'appelle les crédits de la mission « Économie », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1178 du Gouvernement.
Sur les amendements identiques nos 1237, 1238 et 1416, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous abordons l'examen de ces trois amendements identiques, nos 1237, 1238 et 1416. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendeme...
Merci, monsieur le ministre. Vous l'avez dit, c'est un sujet d'importance sur lequel beaucoup d'orateurs se sont inscrits. La parole est à M. Éric Woerth.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1547, 1552 et 1389, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1547 et 1552 sont identiques. La parole est à Mme Amélie de Montchalin, pour soutenir l'amendement no 1547.
Sur les amendements identiques nos 1547 et 1552, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Olivia Gregoire, rapporteure spéciale.
Chers collègues, dix-huit amendements restent en discussion. Il serait souhaitable que nous achevions l'examen des crédits de la mission « Économie » avant la levée de séance, ce qui suppose que chacun observe une stricte discipline en matière de temps de parole et que nous limitions le nombre d'interventions sur les amendements.
