Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
94 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 5 bis E.
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2045 rectifié.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mme la rapporteure ayant exprimé l'intention de rectifier son amendement, la parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement no 2045 deuxième rectification.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 568, 1190, 1406, 1727, 2182, 590, 2301, 2339 et 1603 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1190, 1406, 1727 et 2182 sont identiques. L'amendement no 568 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2545 et 2546. La parole est à Mme Yolaine de Courson, pour soute...
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 594 et 2380. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 594.
La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir les sous-amendements nos 2545 et 2546, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1406, qui peut faire l'objet d'une présentation groupée avec l'amendement no 590.
La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 1727, qui peut être présenté en même temps que les amendements nos 1603 rectifié et 638.
Les amendements nos 2182 de Mme Yolaine de Courson et 590 de M. Vincent Descoeur ont été défendus. Les amendements nos 2301 et 2339 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. L'amendement no 1603 rectifié de M. Vincent Thiébaut a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 906 et 2383. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 906.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 483 et 578. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 483.
Sur les amendements identiques nos 491 et 581, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 491.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1325 et 1989, portant article additionnel après l'article 7, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement no 1325.
Comme nous avons déjà eu six interventions sur ces amendements, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie sera la dernière oratrice avant que nous ne passions au vote.
Monsieur Lambert, vous aurez l'occasion de vous exprimer sur les amendements à venir, qui portent sur le même sujet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 28
