Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(Article 8)

Je suis saisie de trois amendements, nos 61 rectifié, 1369 et 82, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2453 et 1017, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement no 2453.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1354 et 1359, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Je suis saisie d'un amendement no 1489, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2567. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir son sous-amendement no 2567 et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1489.

Je suis saisie d'un amendement, no 609, sur lequel je suis saisie par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 5 Contre 31

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2486 rectifié, 1370, 1198 et 1191 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1198 et 1191 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, pour soutenir l'amendement no 2486 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 94, 481, 506 et 1510. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 94.

Les amendements nos 506 de M. Martial Saddier et 1510 de M. François-Michel Lambert sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?

Il faut vous mettre d'accord au sein de votre groupe… Les amendements nos 2415 de Mme Stéphanie Kerbarh et 1393 de M. Max Mathiasin, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont rédactionnels.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 550 et 1909. La parole est à Mme Nathalie Sarles, pour soutenir l'amendement no 550.

Les amendements identiques nos 133 de M. Jean-Pierre Vigier et 1613 de M. François-Michel Lambert sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 629, 1161 et 1199. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 629.

L'amendement no 1199 de M. Jimmy Pahun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?