Les interventions de Aude Bono-Vandorme sur ce dossier
85 amendements trouvés
14/01/2021 — Amendement N° CSPRINCREP1599 au texte N° 3649 - Avant l'article 13 (Irrecevable)
Mme Liso, Mme Bono-Vandorme, Mme Charrière, M. Sempastous, Mme Rist, Mme Clapot, M. Barbier, M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
14/01/2021 — Amendement N° CSPRINCREP1601 au texte N° 3649 - Après l'article 25 (Rejeté)
Mme Liso, Mme Bono-Vandorme, M. Raphan, M. Maire, M. Sempastous, Mme Clapot, M. Barbier, Mme Charrière, Mme Rossi, M....
À titre expérimental, au plus tard un an après la promulgation de présente loi les services départementaux jeunesse et sports des directions départementales de la cohésion sociale institués par le décret n° 2015-1867 du 30 décembre 2015 relatif à l'organisation et aux compétences des services déconcentrés régionaux de la jeunesse, des sports et...
14/01/2021 — Amendement N° CSPRINCREP1603 au texte N° 3649 - Après l'article 24 (Irrecevable)
Mme Liso, M. Martin, Mme Bono-Vandorme, M. Maire, Mme Brunet, Mme Charrière, M. Sempastous, Mme Clapot, M. Barbier, M...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
14/01/2021 — Amendement N° CSPRINCREP1597 au texte N° 3649 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Liso, M. Gérard, Mme Bono-Vandorme, M. Sempastous, Mme Clapot, M. Barbier, M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
14/01/2021 — Amendement N° CSPRINCREP1595 au texte N° 3649 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Liso, M. Gérard, Mme Bono-Vandorme, M. Sempastous, Mme Clapot, M. Barbier, M. Mendes
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
