Les amendements de Aurore Bergé pour ce dossier
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Depuis près d'un an, la crise mondiale, inédite, que nous vivons a eu des effets terribles sur le monde de la culture. Les auteurs, les artistes, les créateurs nous aident pourtant chaque jour à la surmonter. Notre responsabilité est de nous trouver à leurs côtés dans l'urgence de cette crise, pour sauver l'emploi culturel, la création, mais ég...
Il est assez inhabituel que les députés eux-mêmes demandent le recours à des ordonnances ; c'est pourtant ce que nous avons fait sur le présent texte. Nous avons agi en responsabilité parce que l'enjeu, c'est l'avenir de la création, de la diversité et de la souveraineté culturelles, donc l'identité et la vitalité de nos territoires ; et aussi ...
… afin que les artistes-interprètes et les auteurs bénéficient d'une rémunération supplémentaire si leur rémunération initiale est exagérément faible. D'une part, je suis convaincue que les sites dont l'objet principal est de porter atteinte aux droits d'auteur et droits voisins, autrement dit les sites pirates, doivent être exclus du régime de...
Toutefois, il est dans l'intérêt de tous de ne pas tarder dans l'application, donc dans la transposition, des directives. Comme le Président de la République s'y est engagé, celle-ci devra avoir lieu au plus tard au mois de janvier. Ce texte est un premier pas essentiel, et je suis fière que nous puissions le concrétiser cet après-midi.
