Engagement associatif

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, je suis ravi de pouvoir m'exprimer à nouveau, et en votre présence, monsieur le ministre, sur le thème de la vie associative, cher à moi-même et à notre groupe La République en marche. Sur ces bancs, beaucoup d'entre nous sont issus du tissu associatif et pe...

Cet amendement vise à alléger la rédaction de l'article 1er, c'est-à-dire à supprimer la fin de l'alinéa 3 après le mot « dirigeant ». À ce jour, seule la négligence simple pouvait permettre de dégager un dirigeant de sa responsabilité en dépit de son inaction. Mais les juges prennent parfois en considération le statut du bénévole, en tant que...

Dans le prolongement de l'intervention de M. Juanico, et en lien avec ce que M. le ministre vient d'annoncer, je tiens à dire que nous sommes effectivement assez sensibles à la proposition de notre collègue Adrien Quatennens. Même si nous allons voter contre cet amendement, je pense qu'il dessine des pistes de travail sur le statut du bénévole ...

Je veux seulement rappeler qu'en novembre dernier, M. le Premier ministre a passé commande d'un rapport auprès des associations. Ce rapport, qui devrait être remis très prochainement au HCVA, nous donnera un état des lieux très précis et répondra aux questions que vous posez. Il constituera une base de travail et permettra sans doute au Gouvern...

Mon collègue Stéphane Testé vient de très bien dire ce que je m'apprêtais à souligner à propos de l'article 2. Nous pouvons donc faire l'économie de mon intervention.

Cet amendement donne l'occasion aux députés du groupe La République en marche d'affirmer leur soutien aux ACM, qui permettent à nombre d'enfants issus de familles très défavorisées qui ne partent pas, d'habitude, en vacances, de profiter eux aussi de la période estivale. Il est important de conforter ces ACM, quelles que soient les structures q...

Le groupe La République en marche entend bien les arguments de nos collègues de l'UDI, mais l'idée d'intégrer une notion financière dans l'investissement associatif dénaturerait à nos yeux l'engagement bénévole puisque par définition, quand on est bénévole, l'on exerce son activité sans en attendre une rémunération. Nous ne voterons pas cet ame...

Je salue la teneur des débats de ce matin : elle a montré l'attachement de l'ensemble des groupes à la vie associative et à la volonté de sécuriser l'engagement associatif au vu des difficultés rencontrées par certains dirigeants qui ont pris le soin de s'y investir. Je salue aussi la volonté partagée de sensibiliser à l'investissement associat...