Les amendements de Brigitte Kuster pour ce dossier
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Il porte sur le même sujet – cher au coeur de plusieurs membres de la commission des affaires culturelles et de l'éducation – que le précédent. J'aimerais faire entendre ici l'inquiétude du secteur des entreprises phonographiques au sujet de la crise sanitaire, qui a eu, pour elles, trois conséquences. La première est la diminution des ventes ...
Cet amendement vise à renforcer le crédit d'impôt en faveur des productions phonographiques, afin de favoriser la reprise du marché de la musique. Il vient en complément de l'amendement visant à instaurer un taux unique de CIPP que j'ai défendu à l'instant. Son objet est de porter de 1,1 million à 2 millions d'euros, par entreprise et par exerc...
Je défendrai tout à l'heure des amendements relatifs au crédit d'impôt pour dépenses de production cinématographiques, le « crédit d'impôt cinéma », mais je rappellerai dès à présent ce qu'a affirmé hier soir le président Woerth : manifestement, il y a des bons crédits d'impôt et des mauvais crédits d'impôt. La position du Gouvernement en la ma...
au profit des personnels du monde de la culture, en identifiant les faiblesses du secteur, et que, lorsque nous défendons dans l'hémicycle des amendements visant à remédier à ce qui ne va pas et à répondre aux attentes du monde de la culture, on nous réponde systématiquement non ! Manifestement, il y a les bons crédits d'impôt, proposés par le ...
Le groupe Les Républicains votera pour ces amendements. J'aimerais néanmoins faire part de mon étonnement sur un point de procédure : j'ai déposé des amendements similaires portant sur le CISV, mais ils ne seront débattus que lors de l'examen de l'article additionnel après l'article 16. S'agissant d'amendements traitant du même sujet que ceux q...
J'aimerais comprendre ; sans doute le service de la séance pourra-t-il me donner la raison pour laquelle mes amendements seront examinés ultérieurement.
Je vous rassure, je ne suis pas la seule signataire de cet amendement, qui porte encore sur un crédit d'impôt. Je souhaiterais toutefois revenir, monsieur le rapporteur général, sur la réponse que vous m'avez faite concernant le soutien au secteur culturel. Vous avez énuméré de nombreuses mesures, mais les 50 millions d'euros destinés au Centr...
Comment ça, « J'espère bien » ? Qu'est-ce qui vous gêne, madame Hai ? J'ai le droit de défendre mes amendements, tout de même ! Je vais finir par demander une suspension de séance, si ça continue. C'est dingue !
J'étais présente hier, j'étais présente cette nuit et je suis là aujourd'hui encore pour soutenir des amendements portant sur le secteur culturel. Daignez que lorsqu'on aborde ce sujet, on puisse présenter nos amendements ! Je n'ai jamais vu une tenue de séance pareille !
Quand certains nous interpellent pour nous empêcher de prendre la parole, vous devriez intervenir, madame la présidente.
Sauf que vous ne le faites pas – et c'est un problème ! Il est proprement sidérant que lorsque l'on parle de culture dans cet hémicycle, cela pose un problème, particulièrement sur les bancs de la majorité. Je poursuis donc, en prenant le temps qu'il faudra pour présenter cet amendement, …
Le présent amendement porte sur l'assiette du crédit d'impôt international destiné au cinéma. Il vise à inclure les dépenses relatives à la rémunération des artistes étrangers, sans considération de plafond, dès lors que leurs salaires et cachets sont fiscalisés en France, grâce, entre autres, à la retenue à la source. La limite globale de 30 m...
Je crois, monsieur le rapporteur général, que vous avez un peu caricaturé mes propos – ou peut-être me suis-je mal exprimée. Vous pensez bien que, pour les membres du groupe Les Républicains, la maîtrise de la dépense publique est, comme pour vous, une priorité et que, sous l'autorité du président Woerth, chaque euro que nous demandons d'ajoute...
Je vous le dis en toute sincérité : c'est une bonne proposition, c'est du gagnant-gagnant. Prenez le temps de réfléchir. J'ai bien compris qu'aujourd'hui la réponse serait négative, mais je ne désespère pas et je monterai de nouveau au créneau à la fin de l'année. Écoutez-nous et demandez à Bercy d'évaluer ce que cela peut rapporter.
Vous avez indiqué – c'est un point très intéressant – que l'on ne revenait guère sur les crédits d'impôt une fois qu'on les avait instaurés. Or, d'après les informations dont je dispose, le crédit d'impôt spectacle vivant prendra fin en 2022.
Peut-être est-ce une fausse information, mais c'est ce que m'ont indiqué les spécialistes. Le monde du théâtre est particulièrement touché, pour les raisons que vous pouvez imaginer – mes collègues de la commission des affaires culturelles et de l'éducation ne me contrediront pas. J'ai donc déposé plusieurs amendements qui visent à étendre ou ...
