Orientation et réussite des étudiants

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (nos 391, 446, 436).

Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 177 à l'article 1er.

L'amendement n° 177 n'est pas défendu. La parole est à M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 59.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Nous en venons à l'amendement no 245 rectifié, déposé par M. Cédric Villani et repris par la commission. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 138 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisie de trois amendements, nos 228, 70 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70 et 181 sont identiques. La parole est à Mme Sylvie Charrière, pour soutenir l'amendement no 228.

Nous en venons aux amendements identiques nos 70 et 181. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 70.

Je suis saisie de trois amendements, nos 233, 214 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 233 fait l'objet de deux sous-amendements nos 255 et 254. La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l'amendement no 233.

Sur l'amendement no 113, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Je suis saisie de deux amendements, nos 6, 35 et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 35 et 93 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 6.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 93 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 131, 54, 158, 55, 132 et 101, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54 et 158 sont identiques, de même que les amendements nos 55 et 132. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 131.

Je suis saisie de deux amendements, nos 210 et 211, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Béatrice Piron, pour les soutenir.

Dans les explications de vote sur l'article 1er, la parole est à Mme Sabine Rubin, pour le groupe La France insoumise.

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (nos 391, 446, 436).

J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Patrick Hetzel.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Sabine Rubin.

Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux explications de vote sur cette motion de renvoi en commission. La parole est à M. Régis Juanico, pour le groupe Nouvelle Gauche.