Orientation et réussite des étudiants
(Article 1er)

L'amendement n° 177 n'est pas défendu. La parole est à M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 59.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Nous en venons à l'amendement no 245 rectifié, déposé par M. Cédric Villani et repris par la commission. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 138 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisie de trois amendements, nos 228, 70 et 181, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 70 et 181 sont identiques. La parole est à Mme Sylvie Charrière, pour soutenir l'amendement no 228.

Nous en venons aux amendements identiques nos 70 et 181. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 70.

Je suis saisie de trois amendements, nos 233, 214 et 235, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 233 fait l'objet de deux sous-amendements nos 255 et 254. La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l'amendement no 233.

Sur l'amendement no 113, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Je suis saisie de deux amendements, nos 6, 35 et 93, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 35 et 93 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 6.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 93 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 131, 54, 158, 55, 132 et 101, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54 et 158 sont identiques, de même que les amendements nos 55 et 132. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 131.

Je suis saisie de deux amendements, nos 210 et 211, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Béatrice Piron, pour les soutenir.

Dans les explications de vote sur l'article 1er, la parole est à Mme Sabine Rubin, pour le groupe La France insoumise.