Confiance dans la vie publique

Nous en venons aux explications de vote sur la motion. La parole est à M. Alexis Corbière, pour le groupe La France insoumise.

Sur la motion de rejet préalable, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Florence Lasserre-David, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 233 Nombre de suffrages exprimés 226 Majorité absolue 114 Pour l'adoption 25 Contre 201

J'ai reçu de M. Olivier Faure et des membres du groupe Nouvelle Gauche une motion de renvoi en commission sur le projet de loi ordinaire, déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Olivier Dussopt.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. François Ruffin, pour le groupe La France insoumise.

Sur la motion de renvoi en commission sur le projet de loi ordinaire, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Mette, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

J'ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission sur le projet de loi organique, déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Fabien Roussel.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à Mme Danièle Obono, pour le groupe La France insoumise.

Sur la motion de renvoi en commission, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Bruno Joncour, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.