Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
(Texte adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture)


Les interventions de Carole Bureau-Bonnard


Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Séance en hémicycle du jeudi 15 février 2018 à 15h00  — Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé, Texte adopté par l'assemblée nationale en nouvelle lecture

J'appelle maintenant, conformément à l'article 114, alinéa 3, du règlement, le projet de loi dans le texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org