Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
19 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Bridey, président et rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 217 et 338, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lætitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères pour soutenir l'amendement no 217.
Monsieur le rapporteur, vous vous dites favorable aux deux amendements, mais ils sont en discussion commune. Le premier, s'il est adopté, fera tomber le second. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Avant de passer à l'amendement no 358, je tiens à saluer les élèves des écoles militaires qui sont venus aujourd'hui assister à nos débats.
Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 237, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Lardet, pour les soutenir.
La parole est à M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 140.
La parole est à M. Jean-Jacques Bridey, président et rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
M. le président de l'Assemblée nationale, François de Rugy, a pris la parole à la suite de l'intervention de Mme la garde des sceaux, pour expliquer qu'il ne prenait pas parti…
Je prends note de votre demande, monsieur Chassaigne. Je transmettrai vos propos à M. le président, et nous en parlerons très certainement au cours de la prochaine conférence des présidents. La parole est à M. Laurent Furst, pour un rappel au règlement.
Je le redis, les demandes et les rappels au règlement que vous venez de formuler seront transmis à M. le président de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Faure, pour un rappel au règlement.
Les auteurs de l'amendement no 2 souhaitent rectifier ce dernier en remplaçant le mot « pour » par le mot « et ». Ai-je bien compris, monsieur Lachaud ?
Chers collègues, je suis encore saisie de cinq ou six demandes de parole sur cet amendement. Je vous rappelle que nous devons encore en examiner près de trois cents. Je vous demande donc de répartir entre vous vos prises de parole en fonction des thèmes abordés, faute de quoi l'examen du projet de loi n'avancera guère.
Je ne parle pas de qualité, mais plutôt de quantité, en pensant à la suite de nos débats. La parole est à M. Laurent Furst.
Je dis simplement que chacun est responsable de ses propos. Mais le rappel au règlement est bien pris en compte, monsieur Mélenchon !
J'ai lancé le vote. Vous pourrez prendre la parole après la suspension si vous le souhaitez, monsieur Furst.
La parole est à M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 138.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 7 et 96. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 7.
Chers collègues, je vous signale qu'il reste 116 amendements en discussion sur le seul article 2. Je vous suggère d'alterner les prises de parole. À défaut, j'appliquerai la règle de deux prises de parole pour chaque amendement. Tâchez donc de faire en sorte que le débat avance, s'il vous plaît.
Sur l'amendement no 14, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?
