Projet de loi de finances pour 2019
(Après l'article 18)

Avant que nous ne mettions aux voix les amendements, pouvez-vous préciser l'avis de la commission, monsieur le rapporteur général ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 424, 534, 560, 1048 et 1648, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 424, 534, 560 et 1048 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 424.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1731 et 1767, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1731.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 727 et 1101. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 727.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1764 et 2230, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1764.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1231, 1427 rectifié, 1298 rectifié et 1781, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1231.

Vous ne pouvez pas lire l'intégralité de l'exposé sommaire à chaque fois que vous défendez un amendement, madame Obono. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Faites, dès lors que vous ne lisez pas en totalité l'exposé sommaire des amendements que vous défendez.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2115 et 2116, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 310 et 1036. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 310.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2530 et 2488, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour soutenir l'amendement no 2530.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1513 et 2460. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 1513.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2511, 2451, 287, 781, 546, 550 et 1512, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2511 fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 2602, 2607, 2627, 2601, 2625, 2636, 2638, 2628 et 2583 rectifié. Les sous-amendements nos 2607 et 2627 sont identiques, de même que les sous-ame...

Je consulte une dernière fois les députés qui ont défendu les amendements nos 287, 781, 546 et 550, et constate qu'en effet ils sont retirés.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 2509, 922, 1052, 1152 et 2373. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2509.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 425 rectifié et 549. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 425 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1093 et 1946. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1093.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1635, 2118 et 1644 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 1635.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1762 et 1425, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1762.