Projet de loi de finances pour 2019
(Article 55)

Je suis saisie de deux amendements, nos 2098 et 2013, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2441, 1715, 2099, 2214, 2045, 2398, 2440 et 1716, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2045 et 2398 sont identiques. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement no 2441.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2099 et 2214, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Gomès, pour les soutenir.

La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.

Nous avons déjà débattu de l'amendement no 2505, qui a été repris par le rapporteur général, et qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1560, 2437 et 420, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1560 et 2437 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1560.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2009 et 2010, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Gomès, pour les soutenir.

Je suis saisie d'un amendement no 1558, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2589. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 77, 464 et 1599. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 77.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2320 et 2313, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2286, 2288 et 2287, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.