Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
17 interventions trouvées.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 586, 1020 et 1208. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 586.
La parole est à M. le ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 441, 748 et 995. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 441.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 751, 587, 1307 et 1024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 587 et 1307 sont identiques. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement no 751.
Sur l'amendement no 587, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau.
Avant de donner la parole à un orateur du groupe La République en marche, j'annonce que nous devrons dorénavant nous en tenir à deux orateurs par amendement. Nous ne pouvons pas consacrer autant de temps à l'examen des articles additionnels, chers collègues. Il faudra avancer un peu plus vite. La parole est à Mme Bénédicte Peyrol.
L'amendement ayant été retiré, le débat est clos sur ce sujet. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement no 149.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 446, 757 et 998. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 446.
Je suis saisie de trois amendements, nos 1021, 1023 et 1022, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.
La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 982 et 1182. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 982.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 8 et 396. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 8.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 417 et 572. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 417.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 716 et 1274. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 716.
Je suis saisie de trois amendements, nos 717, 1273 et 413, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 717 et 1273 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 717.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 588, 872 et 1138. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 588, présenté par la commissi...
Sur l'amendement no 456, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur.
Deux orateurs supplémentaires ont demandé la parole : M. Martin et M. Abad, qui est l'auteur de l'amendement. Après cela, je mettrai un terme à la discussion. Je vous prie de limiter votre intervention à trente secondes chacun. La parole est à M. Didier Martin.
