Organisation et transformation du système de santé
(Article 12)

La parole est à M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 927 et 1400. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour soutenir l'amendement no 927.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 920, 1414 et 1672. La parole est à Mme Nicole Sanquer, pour soutenir l'amendement no 920.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1337 et 1346. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1337.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 260 et 1454. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 260.

Les amendements identiques, nos 261, de M. Gilles Lurton, 1423, de M. Aurélien Taché, et 2077, de M. Guy Bricout, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 1495 et 1356, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1495.

Sur l'amendement no 1486, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 1486, 2003 et 1988, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1486.

Les amendements nos 2003 et 1988 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 262, 912 et 971. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 262.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1880 et 1604, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Janvier, pour soutenir l'amendement no 1880.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1343, 1617, 645, 1217 et 1565, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 645, 1217 et 1565 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1343.

L'amendement no 645 est défendu par M. Paul Christophe. L'amendement identique no 1217 est défendu par M. Gilles Lurton. L'amendement identique no 1565 est défendu par M. Yannick Favennec Becot. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 200, 575 et 576, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 200 et 575 sont identiques. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 200.

La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir les amendements nos 575 et 576, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.