Organisation et transformation du système de santé
(Après l'article 23)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1352 deuxième rectification et 1669 deuxième rectification. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1352 deuxième rectification.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1048, 1070 et 2099, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1048 et 1070 sont identiques. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1048.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1438 et 1446, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 539, 544 et 543, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1646 et 1660. La parole est à Mme Delphine Bagarry, pour soutenir l'amendement no 1646.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 771, 1280, 1401 et 1802, le no 771 faisant l'objet d'un sous-amendement, no 2097. La parole est à Mme Ramlati Ali, pour soutenir l'amendement no 771.

L'amendement no 1401 de Mme Huguette Bello est défendu. L'amendement no 1802 de Mme Ericka Bareigts est défendu. La parole est à M. Thomas Mesnier, pour soutenir le sous-amendement no 2097 à l'amendement no 771.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 760, 1235, 1406, 1471 et 1787. La parole est à Mme Ramlati Ali, pour soutenir l'amendement no 760.

Les amendements nos 1235 de M. David Lorion, 1406 de Mme Huguette Bello, 1471 de M. Max Mathiasin et 1787 de Mme Ericka Bareigts sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 738 et 742, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Yannick Favennec Becot, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1797 et 1749, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 1797.

L'amendement no 1749 de Mme Martine Wonner est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 825, 1310, 1403, 1469 et 1800. La parole est à Mme Ramlati Ali, pour soutenir l'amendement no 825.

L'amendement no 1310 de M. David Lorion est défendu. L'amendement no 1403 de Mme Huguette Bello est défendu. La parole est à Mme Justine Benin, pour soutenir l'amendement no 1469.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 32 et 413. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 32.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2079 et 2080. L'amendement no 2079 de M. Yves Daniel est défendu. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 2080.

Nous en venons au dernier amendement de la soirée, l'amendement no 1305. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour le soutenir.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 26 mars, après les questions au Gouvernement. Je tiens moi-même à vous remercier pour la tenue des débats d'aujourd'hui, et à remercier l'ensemble des fonctionnaires présents à ce...