Mobilités
(Article 5)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 312 et 443. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 312.

Je suis saisie de trois amendements, nos 57, 172 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 57.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 410 et 686. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 410.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisie de trois amendements, identiques, nos 248, 772 et 1017. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 248.

L'amendement no 772 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 1017.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1495 et 3473. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 1495.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 642 et 1066. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 642.

Je suis saisie d'une série d'amendements identiques, nos 32, 77, 466, 497, 587, 1065, 1462 et 3255. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 32.

L'amendement no 497 de Mme Jeanine Dubié est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 587.