Mobilités
(Article 1er c (précédemment réservé))

Les amendements nos 1403 de M. Matthieu Orphelin et 47 de M. Vincent Descoeur ainsi que les amendements identiques nos 1249 de M. Fabrice Brun et 1688 de Mme Josiane Corneloup, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 25, 1046, 3216, 3342 et 3341, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 25, 1046, 3216 et 3342 sont identiques. L'amendement no 25 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 1046.

Les amendements nos 3216 de Mme Valérie Rabault et 3342 de Mme Valérie Lacroute, identiques aux précédents, sont défendus. L'amendement no 3341 de Mme Valérie Lacroute, en discussion commune, est défendu.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2389, 747, 1889 et 1626, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 2389.

L'amendement no 747 de M. Sébastien Leclerc est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1889.

Je suis saisie de deux amendements, nos 3250 et 3310, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 3250 de Mme Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 3310.

L'amendement no 823 de M. Vincent Descoeur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

Sur l'amendement no 3587 portant article additionnel après l'article 1er C, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 1254 de M. Fabrice Brun est défendu.