Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(Après l'article 10 (amendements appelés par priorité))

Je suis saisie d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 10, et tout d'abord de deux amendements identiques, nos 658 et 675. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 658.

Je vous remercie, monsieur de Courson, pour cette analogie pleine d'humour. La parole est à M. le ministre.

Nous soulignons à l'intention de nos jeunes amis qui assistent à nos débats que M. de Courson faisait de l'humour. Je vous rassure, cette assemblée n'est absolument pas sous l'emprise de drogues.

Je vous remercie, monsieur le rapporteur, et je propose à tous que nous arrêtions de filer cette métaphore.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1352 et 808, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1352 de la commission des finances.

Avant tout rappel au Règlement, je rappelle à M. Jumel que je peux donner la parole à un orateur par amendement, qu'actuellement j'en écoute deux, …

Je vais suspendre à nouveau la séance afin de pouvoir accepter deux sous-amendements qui permettront à tous de s'exprimer. La séance est suspendue.

La séance est reprise. Nous allons procéder dans l'ordre suivant : nous écouterons d'abord MM. Pueyo et Abad sur l'amendement no 83 rectifié ; puis M. Le Fur présentera les sous-amendements nos 1366 et 1367. La parole est à M. Joaquim Pueyo.

Sur l'amendement no 83 rectifié, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 1366 et 1367, à l'amendement no 83 rectifié, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le...

La règle pour le débat sur ces deux sous-amendements sera de prendre un orateur par groupe. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne.

Sur les sous-amendements nos 1366 et 1367, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Fesneau.

Je donne la parole à M. le ministre qui, en tant qu'ancien ministre de l'agriculture, pourra nous parler de la ruralité avec pertinence !