Les amendements de Cendra Motin pour ce dossier
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Monsieur Faure, je ne pense pas que vous vous ferez entendre en demandant des suspensions de séance. Je vous laisse juge de cette question. Pour le reste, je vous l'ai dit, vous aurez la parole : les groupes d'opposition de chaque côté s'exprimeront, mais pas chacun à son tour ni sur chaque amendement. Si nous n'avons pas le droit de nous expr...
L'amendement ayant été retiré, la procédure fait que je ne puis vous donner la parole. J'ai cependant bien noté votre demande de prise de parole. Je suis saisie de deux amendements, nos 89 et 174, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 89.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 127 et 681. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 127.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 589 et 1164. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 589 de la commission des finances.
Sur les amendements identiques nos 589 et 1164, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Mes chers collègues, s'agissant des interventions sur les amendements, la règle reste la même, que le Gouvernement et le groupe majoritaire soient d'accord ou pas : deux orateurs se sont déjà exprimés, et il n'y en aura pas plus.
Vous n'avez pas reçu délégation pour le faire, monsieur Hetzel. En conséquence nous ne pouvons pas accéder à votre demande. Je vais cependant vous répondre. Là où je suis, je traite tous les groupes de la même manière, que ce soit celui de la majorité ou ceux de l'opposition. S'agissant de cet amendement, j'ai procédé exactement comme pour n'i...
Il est vrai qu'il y avait un brouhaha né de vos conciliabules. C'est pourquoi je vous invite à rester calmes et à rester à vos places pendant les débats. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 360, 1253, 90, 175, 902, 1033 et 720, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 90, 175, 902 et 1033 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 360.
Sur les amendements identiques nos 90, 175, 902 et 1033, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 90, 175, 902, 1033. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 90.
Exceptionnellement, compte tenu de la longueur de cette discussion commune et du grand nombre d'amendements examinés, je vais donner la parole à plus d'orateurs que d'habitude mais, je le répète, c'est à titre exceptionnel. La parole est à Mme Nadia Hai.
La parole est à M. le ministre, que j'invite à faire une réponse brève, pour que nous puissions procéder au vote.
Madame Rabault, j'ai vu que vous demandiez la parole, mais le groupe Nouvelle Gauche a déjà eu l'occasion de s'exprimer sur cette série d'amendements.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1306 et 1269 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 590 et 1163. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 590.
Sur l'amendement no 1120, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Alauzet.
Sur l'article 11, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux explications de vote sur l'article. La parole est à M. Olivier Faure, pour le groupe Nouvelle Gauche.
Monsieur Ruffin, vous êtes libre de choisir vos mots, mais ils ne me semblaient pas très opportuns, en l'espèce.
Je vous remercie, monsieur de Courson, de nous avoir fait rire un peu en cette fin de soirée. Je mets aux voix l'article 11, tel qu'il a été amendé.
