Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Les interventions de Danielle Brulebois
Les amendements de Danielle Brulebois pour ce dossier
28 interventions trouvées.
Monsieur Dumont, j'avais bien été prévenue que M. Dufrègne remplacerait M. Dharréville. Il faut cependant un petit moment pour que la modification s'affiche sur les écrans auxquels vous vous référez. Dans tous les cas, c'est la présidence de séance qui organise le débat.
Écoutez, c'est la présidente de séance qui décide de l'ordre des interventions. Nous en revenons aux orateurs inscrits sur l'article.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 92 et 1014 tendant à supprimer l'article 11. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 92.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (nos 269, 316, 313).
S'il vous plaît, chers collègues, faites silence ! Vous n'avez pas la parole ! La parole est à M. Sylvain Maillard.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi dans le texte du Gouvernement, en commençant par les dispositions relatives à l'exercice 2016.
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018.
