Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
(Après l'article 8)
Les interventions de Danielle Brulebois
Les amendements de Danielle Brulebois pour ce dossier
6 interventions trouvées.
La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La séance est reprise. Sur l'amendement no 646, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thomas Mesnier.
Madame Rabault, votre groupe s'est déjà exprimé sur cet amendement, mais je vous donne la parole, à titre exceptionnel.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 152 et 893. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 152.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 314 et 867. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 314.
Les amendements nos 149 et 150 de M. Door sont tombés du fait de l'adoption, ce matin, de l'amendement no 945 de M. Véran. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 83.
